Toutes les nuits, le registre belge des brevets en ligne ('eRegister') reçoit une mise à jour des données publiques saisies ou générées la veille sur la Benelux Patent Platform, l'application informatique avec laquelle l'Office belge de la Propriété intellectuelle gère les processus d'enregistrement, de traitement et de publication en matière de brevets et certificats complémentaires de protection.
Actuellement, certaines mises à jour sont réparties sur plusieurs nuits consécutives en raison du volume hebdomadaire important de données relatives aux brevets européens désignant la Belgique.
Pour un brevet européen il est possible que des données sur le ou les inventeurs soient manquantes dans le registre belge des brevets en ligne. Elles peuvent être trouvées via le lien vers le registre européen des brevets dans l'attente d'une mise à jour du registre belge des brevets.
Pour les brevets européens avec Effet Unitaire, la source authentique d’informations est le Registre européen des Brevets : veuillez-vous y référer.

Détails du brevet

2031501 Titre: Appareil pour la culture et la croissance de cellules pour un tissu tridimensionnel

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Information de base

Numéro de la demande:
080111446
Numéro de demande WO:
Type:
Brevet européen délivré pour BE
Statut:
Sans Effet
Numéro de publication:
2031501
Numéro de publication WO:
Nationalité du premier demandeur:
Langue de traduction:
Langue de publication de l'OEB:
Anglais
Numéro CCP:

Dates

Date de dépôt:
19/06/2008
Date de délivrance:
05/08/2015
Date de publication EP:
04/03/2009
Date de publication WO:
Date de réception traduction revendications:
Date de reception de la traduction (EP publication B1):
Date de reception de la traduction (EP publication B2):
Date de reception de la traduction (EP publication B3):
Date d'enregistrement:
05/08/2015
Date de publication EP B1:
05/08/2015
Date de publication EP B2:
Date de publication EP B3:
Date de déchéance:
Date d'expiration (si délivré et toutes les annuités payées):
19/06/2028

Demandeur

Nom:
Biomimetics Technologies Inc.
Forme juridique:
De:
05/08/2015
Adresse:
191 Ellis Avenue, Toronto, ON M6S 2X4, Canada (CA)
A:

Inventeur

1

Nom:
Gille, Christoph
Forme juridique:
Adresse:
16540 Hohen Neuendorf, Allemagne (DE)

2

Nom:
Holm, Chris
Forme juridique:
Adresse:
42105 Wuppertal, Allemagne (DE)

3

Nom:
Israelowitz, Meir
Forme juridique:
Adresse:
Toronto Ontario M4K 1J9, Canada (CA)

4

Nom:
Rizvi, Seyed W. H.
Forme juridique:
Adresse:
Toronto Ontario M6S 2X4, Canada (CA)

5

Nom:
von Schroeder, Herbert P.
Forme juridique:
Adresse:
Toronto Ontario M6S 2X4, Canada (CA)

Priorité

Numéro de brevet prioritaire:
895645
Date de priorité:
27/08/2007
Pays de priorité:
États-Unis (US)

Classification

Classification IPC ou IDT:
C12M 3/00;

Publication

Bulletin européen des brevets

Numéro d'édition:
201532
Date de publication:
05/08/2015
Description:
Délivrance (B1)

Taxe annuelle

Taxe(s) annuelle(s) date d'échéance:
02/01/2017
Taxe anuelle numéro:
9
Taxe annuelle montant:
165 Euro
Surtaxe montant:
85 Euro
Payeur attendu:
Date paiement dernière taxe annuelle :
Numéro dernière taxe annuelle payée :
Payeur:
Date de dépôt Type de document Type de publication Description de document Nombre de pages