Toutes les nuits, le registre belge des brevets en ligne ('eRegister') reçoit une mise à jour des données publiques saisies ou générées la veille sur la Benelux Patent Platform, l'application informatique avec laquelle l'Office belge de la Propriété intellectuelle gère les processus d'enregistrement, de traitement et de publication en matière de brevets et certificats complémentaires de protection.
Actuellement, certaines mises à jour sont réparties sur plusieurs nuits consécutives en raison du volume hebdomadaire important de données relatives aux brevets européens désignant la Belgique.
Pour un brevet européen il est possible que des données sur le ou les inventeurs soient manquantes dans le registre belge des brevets en ligne. Elles peuvent être trouvées via le lien vers le registre européen des brevets dans l'attente d'une mise à jour du registre belge des brevets.
Pour les brevets européens avec Effet Unitaire, la source authentique d’informations est le Registre européen des Brevets : veuillez-vous y référer.

Détails du brevet

2399023 Titre: CONVERSION À ENTRAÎNEMENT DIRECT DE L'ÉNERGIE DES VAGUES EN ROTATION

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Information de base

Numéro de la demande:
107440778
Numéro de demande WO:
US2010000505
Type:
Brevet européen délivré pour BE
Statut:
Sans Effet
Numéro de publication:
2399023
Numéro de publication WO:
WO2010096195
Nationalité du premier demandeur:
Langue de traduction:
Langue de publication de l'OEB:
Anglais
Numéro CCP:

Dates

Date de dépôt:
22/02/2010
Date de délivrance:
09/11/2016
Date de publication EP:
28/12/2011
Date de publication WO:
26/08/2010
Date de réception traduction revendications:
Date de reception de la traduction (EP publication B1):
Date de reception de la traduction (EP publication B2):
Date de reception de la traduction (EP publication B3):
Date d'enregistrement:
09/11/2016
Date de publication EP B1:
09/11/2016
Date de publication EP B2:
Date de publication EP B3:
Date de déchéance:
Date d'expiration (si délivré et toutes les annuités payées):
22/02/2030

Demandeur

Nom:
Columbia Power Technologies, Inc.
Forme juridique:
De:
09/11/2016
Adresse:
236 East High Street, Charlottesville VA 22902, États-Unis (US)
A:

Inventeur

1

Nom:
RHINEFRANK, Kenneth
Forme juridique:
Adresse:
Corvalis, OR 97330, États-Unis (US)

2

Nom:
LAMB, Bradford
Forme juridique:
Adresse:
Charlottesville, VA 22902, États-Unis (US)

3

Nom:
PRUDELL, Joseph
Forme juridique:
Adresse:
Corvalis, OR 97330, États-Unis (US)

4

Nom:
SCHACHER, Alphonse
Forme juridique:
Adresse:
Corvalis, OR 97333, États-Unis (US)

Priorité

Numéro de brevet prioritaire:
202351 P
Date de priorité:
20/02/2009
Pays de priorité:
États-Unis (US)

Classification

Classification IPC ou IDT:
F03B 13/12; F03B 13/20; F03B 13/26;

Publication

Bulletin européen des brevets

1

Numéro d'édition:
201645
Date de publication:
09/11/2016
Description:
Délivrance (B1)

2

Numéro d'édition:
201648
Date de publication:
30/11/2016
Description:
Numéro Demande / Numéro Publication Demande Divisionnaire Modifié(Art. 76)

Taxe annuelle

Taxe(s) annuelle(s) date d'échéance:
31/08/2017
Taxe anuelle numéro:
8
Taxe annuelle montant:
135 Euro
Surtaxe montant:
85 Euro
Payeur attendu:
Date paiement dernière taxe annuelle :
Numéro dernière taxe annuelle payée :
Payeur:
Date de dépôt Type de document Description de document Nombre de pages