Toutes les nuits, le registre belge des brevets en ligne ('eRegister') reçoit une mise à jour des données publiques saisies ou générées la veille sur la Benelux Patent Platform, l'application informatique avec laquelle l'Office belge de la Propriété intellectuelle gère les processus d'enregistrement, de traitement et de publication en matière de brevets et certificats complémentaires de protection.
Actuellement, certaines mises à jour sont réparties sur plusieurs nuits consécutives en raison du volume hebdomadaire important de données relatives aux brevets européens désignant la Belgique.
Pour un brevet européen il est possible que des données sur le ou les inventeurs soient manquantes dans le registre belge des brevets en ligne. Elles peuvent être trouvées via le lien vers le registre européen des brevets dans l'attente d'une mise à jour du registre belge des brevets.
Pour les brevets européens avec Effet Unitaire, la source authentique d’informations est le Registre européen des Brevets : veuillez-vous y référer.

Détails du brevet

2443806 Titre: MODULE CLIENT USSD GENERIQUE INTELLIGENT EMBARQUE DANS UN TERMINAL DE TELECOMMUNICATIONS

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Information de base

Numéro de la demande:
107305427
Numéro de demande WO:
IB2010052686
Type:
Brevet européen délivré pour BE
Statut:
Echu
Numéro de publication:
2443806
Numéro de publication WO:
WO 2010/146541
Nationalité du premier demandeur:
Langue de traduction:
Langue de publication de l'OEB:
Français
Numéro CCP:

Dates

Date de dépôt:
15/06/2010
Date de délivrance:
27/08/2014
Date de publication EP:
Date de publication WO:
Date de réception traduction revendications:
Date de reception de la traduction (EP publication B1):
Date de reception de la traduction (EP publication B2):
Date de reception de la traduction (EP publication B3):
Date d'enregistrement:
27/08/2014
Date de publication EP B1:
27/08/2014
Date de publication EP B2:
Date de publication EP B3:
Date de déchéance:
30/06/2015
Date d'expiration (si délivré et toutes les annuités payées):
15/06/2030

Demandeur

Nom:
Opencode Systems O.O.D.
Forme juridique:
De:
27/08/2014
Adresse:
J.K.Hippodruma Bl.1 Ap.4, 1612 Sofia, Bulgarie (BG)
A:

Inventeur

Nom:
STAYKOFF, Constantin
Forme juridique:
Adresse:

Priorité

Numéro de brevet prioritaire:
0902933
Date de priorité:
17/06/2009
Pays de priorité:
France (FR)

Classification

Classe IPC principale:
H04L 29/06;
Classification IPC ou IDT:
H04L 29/08; H04W 4/14; G06F 3/048;

Publication

Recueil

1

Recueil rubrique:
EP2
Numéro d'édition du journal:
2014/08
Date de publication:
16/09/2019
Description:
Contient des données concernant les brevets européens délivrés et publiés (publication B1) pour la Belgique et pour lesquels aucune traduction ne devrait être déposée

2

Recueil rubrique:
VRV
Numéro d'édition du journal:
2015/12
Date de publication:
16/09/2019
Description:
Contient des données concernant la (d)échéance, l'annulation ou le rejet de (demandes de) brevet et (demandes de) CCP

Taxe annuelle

Taxe(s) annuelle(s) date d'échéance:
Taxe anuelle numéro:
Payeur attendu:
Date paiement dernière taxe annuelle :
Numéro dernière taxe annuelle payée :
Payeur:
Date de dépôt Type de document Type de publication Description de document Nombre de pages