Toutes les nuits, le registre belge des brevets en ligne ('eRegister') reçoit une mise à jour des données publiques saisies ou générées la veille sur la Benelux Patent Platform, l'application informatique avec laquelle l'Office belge de la Propriété intellectuelle gère les processus d'enregistrement, de traitement et de publication en matière de brevets et certificats complémentaires de protection.
Actuellement, certaines mises à jour sont réparties sur plusieurs nuits consécutives en raison du volume hebdomadaire important de données relatives aux brevets européens désignant la Belgique.

Détails du brevet

2382422 Titre: Ofen umfassend eine Wärmerückgewinnugsvorrichtung

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Information de base

Numéro de la demande:
107010381
Numéro de demande WO:
GB2010050013
Type:
Brevet européen délivré pour BE
Statut:
Ouvrir
Numéro de publication:
2382422
Numéro de publication WO:
WO 2010/079352
Nationalité du premier demandeur:
Langue de traduction:
Allemand
Langue de publication de l'OEB:
Anglais
Numéro CCP:

Dates

Date de dépôt:
06/01/2010
Date de délivrance:
23/04/2014
Date de publication EP:
Date de publication WO:
Date de réception traduction revendications:
Date de reception de la traduction (EP publication B1):
14/07/2014
Date de reception de la traduction (EP publication B2):
Date de reception de la traduction (EP publication B3):
Date d'enregistrement:
23/04/2014
Date de publication EP B1:
23/04/2014
Date de publication EP B2:
Date de publication EP B3:
Date de déchéance:
Date d'expiration (si délivré et toutes les annuités payées):
06/01/2030

Demandeur

Nom:
Kinxerg Limited
Forme juridique:
De:
23/04/2014
Adresse:
Ty Cerrig Ffordd Trelan Cilcain, Mold Flintshire CH7 5NX, Royaume-Uni (GB)
A:

Représentant

Nom:
SWINKELS B.W.
Forme juridique:
De:
14/07/2014
Adresse:
Postbus 29720, 2502 LS, DEN HAAG, Pays-Bas (NL)
A:

Inventeur

Nom:
REDFORD, Simon
Forme juridique:
Adresse:

Priorité

1

Numéro de brevet prioritaire:
0900259
Date de priorité:
09/01/2009
Pays de priorité:
Royaume-Uni (GB)

2

Numéro de brevet prioritaire:
0904718
Date de priorité:
19/03/2009
Pays de priorité:
Royaume-Uni (GB)

Classification

Classe IPC principale:
F24B 7/02;
Classification IPC ou IDT:
F24B 1/187; F24D 11/00; F24H 6/00;

Publication

Recueil

Recueil rubrique:
EP3
Numéro d'édition du journal:
2014/07
Date de publication:
16/09/2019
Description:
Contient des données concernant des brevets européens délivrés pour la Belgique et publiés ( publication B1) en anglais et pour lesquels une traduction en néerlandais, français ou allemand a été déposée en vertu des lois belges sur les brevets

Taxe annuelle

Taxe(s) annuelle(s) date d'échéance:
31/01/2022
Taxe anuelle numéro:
13
Taxe annuelle montant:
275 Euro
Payeur attendu:
Date paiement dernière taxe annuelle :
27/01/2021
Numéro dernière taxe annuelle payée :
12
Montant dernière taxe annuelle payée :
240 Euro
Payeur:
REDFORD-TECH LIMITED
Date de dépôt Type de document Description de document Nombre de pages
14/07/2014 Document général (F - F:Traduction déposée par fax) 32 /2/2/4/2/8/0612382422/migrated-docs/107010381_1_327766.pdf
16/07/2014 Document général (OF - T:Traduction Originale de la traduction déposée par fax) 32 /2/2/4/2/8/0612382422/migrated-docs/107010381_2_327766.pdf