Toutes les nuits, le registre belge des brevets en ligne ('eRegister') reçoit une mise à jour des données publiques saisies ou générées la veille sur la Benelux Patent Platform, l'application informatique avec laquelle l'Office belge de la Propriété intellectuelle gère les processus d'enregistrement, de traitement et de publication en matière de brevets et certificats complémentaires de protection. Actuellement, certaines mises à jour sont réparties sur plusieurs nuits consécutives en raison du volume hebdomadaire important de données relatives aux brevets européens désignant la Belgique. Pour un brevet européen il est possible que des données sur le ou les inventeurs soient manquantes dans le registre belge des brevets en ligne. Elles peuvent être trouvées via le lien vers le registre européen des brevets dans l'attente d'une mise à jour du registre belge des brevets. Pour les brevets européens avec Effet Unitaire, la source authentique d’informations est le Registre européen des Brevets : veuillez-vous y référer.
Détails du brevet
2247752
Titre:
Vorhersage und Diagnose von degenerativer Myelopathie bei Hunden
The time of generation of the report may vary depending on the number of the selected files and the pages of each file. If the generation of the consolidated PDF file takes long, you may reduce the number of selected files and proceed with the generation of the PDF in batches.
You have not selected any documents
Information de base
Numéro de la demande:
097089387
Numéro de demande WO:
US2009033091
Type:
Brevet européen délivré pour BE
Statut:
Ouvert
Numéro de publication:
2247752
Numéro de publication WO:
WO2009100141
Nationalité du premier demandeur:
Langue de traduction:
Allemand
Langue de publication de l'OEB:
Anglais
Numéro CCP:
Dates
Date de dépôt:
04/02/2009
Date de délivrance:
05/11/2014
Date de publication EP:
10/11/2010
Date de publication WO:
13/08/2009
Date de réception traduction revendications:
Date de reception de la traduction (EP publication B1):
05/02/2015
Date de reception de la traduction (EP publication B2):
Date de reception de la traduction (EP publication B3):
Date d'enregistrement:
05/11/2014
Date de publication EP B1:
05/11/2014
Date de publication EP B2:
Date de publication EP B3:
Date de déchéance:
Date d'expiration (si délivré et toutes les annuités payées):
04/02/2029
Demandeur
1
Nom:
The Curators of The University of Missouri
Forme juridique:
De:
05/11/2014
Adresse:
615 Locust Street Building, 3rd Floor, Columbia, MO 65211, États-Unis (US)
A:
2
Nom:
Massachusetts Institute of Technology
Forme juridique:
De:
05/11/2014
Adresse:
77 Massachusetts Avenue, Cambridge, MA 02139, États-Unis (US)
A:
3
Nom:
Massachusetts General Hospital
Forme juridique:
De:
05/11/2014
Adresse:
55 Fruit Street, Boston, MA 02114, États-Unis (US)
Contient des données concernant les demandes de restauration en vertu des lois belges sur les brevets et pour lesquelles une décision a été prise
2
Recueil rubrique:
EP3
Numéro d'édition du journal:
2015/02
Date de publication:
16/09/2019
Description:
Contient des données concernant des brevets européens délivrés pour la Belgique et publiés ( publication B1) en anglais et pour lesquels une traduction en néerlandais, français ou allemand a été déposée en vertu des lois belges sur les brevets
Bulletin européen des brevets
1
Numéro d'édition:
201445
Date de publication:
05/11/2014
Description:
Délivrance (B1)
2
Numéro d'édition:
201538
Date de publication:
16/09/2015
Description:
Procédure d'Opposition commencée
3
Numéro d'édition:
201537
Date de publication:
09/09/2015
Description:
Procédure d'Opposition commencée
4
Numéro d'édition:
201731
Date de publication:
02/08/2017
Description:
Opposition Rejetée; Maintien du Brevet tel que délivré