Toutes les nuits, le registre belge des brevets en ligne ('eRegister') reçoit une mise à jour des données publiques saisies ou générées la veille sur la Benelux Patent Platform, l'application informatique avec laquelle l'Office belge de la Propriété intellectuelle gère les processus d'enregistrement, de traitement et de publication en matière de brevets et certificats complémentaires de protection.
Actuellement, certaines mises à jour sont réparties sur plusieurs nuits consécutives en raison du volume hebdomadaire important de données relatives aux brevets européens désignant la Belgique.
Pour un brevet européen il est possible que des données sur le ou les inventeurs soient manquantes dans le registre belge des brevets en ligne. Elles peuvent être trouvées via le lien vers le registre européen des brevets dans l'attente d'une mise à jour du registre belge des brevets.
Pour les brevets européens avec Effet Unitaire, la source authentique d’informations est le Registre européen des Brevets : veuillez-vous y référer.

Détails du brevet

1335167 Titre: CONDITIONNEUR D'AIR

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Information de base

Numéro de la demande:
019811041
Numéro de demande WO:
JP2001009927
Type:
Brevet européen délivré pour BE
Statut:
Expiré
Numéro de publication:
1335167
Numéro de publication WO:
WO 2002/039025
Nationalité du premier demandeur:
Langue de traduction:
Français
Langue de publication de l'OEB:
Anglais
Numéro CCP:

Dates

Date de dépôt:
13/11/2001
Date de délivrance:
17/05/2006
Date de publication EP:
Date de publication WO:
Date de réception traduction revendications:
Date de reception de la traduction (EP publication B1):
12/07/2006
Date de reception de la traduction (EP publication B2):
Date de reception de la traduction (EP publication B3):
Date d'enregistrement:
17/05/2006
Date de publication EP B1:
17/05/2006
Date de publication EP B2:
Date de publication EP B3:
Date de déchéance:
Date d'expiration (si délivré et toutes les annuités payées):
13/11/2021

Demandeur

Nom:
DAIKIN INDUSTRIES, LTD.
Forme juridique:
De:
17/05/2006
Adresse:
Umeda Center Building 4-12 Nakazaki-nishi 2-chome Kita-ku, Osaka-shi Osaka 530-8323, Japon (JP)
A:

Représentant

1

Nom:
GEVERS PATENTS
Forme juridique:
De:
08/02/2024
Adresse:
De Kleetlaan 7A, 1831, DIEGEM, Belgique (BE)
A:

2

Nom:
VOSSWINKEL Philippe
Forme juridique:
De:
12/07/2006
Adresse:
Holidaystraat 5, 1831, DIEGEM, Belgique (BE)
A:
19/07/2021

3

Nom:
GEVERS PATENTS
Forme juridique:
De:
19/07/2021
Adresse:
Holidaystraat 5, 1831, DIEGEM, Belgique (BE)
A:
08/02/2024

Inventeur

Nom:
SHIMODA, Junichi Daikin Industries, Ltd
Forme juridique:
Adresse:

Priorité

Numéro de brevet prioritaire:
2000345580
Date de priorité:
13/11/2000
Pays de priorité:
Japon (JP)

Classification

Classe IPC principale:
F24F 11/02;
Classification IPC ou IDT:
F24F 11/00; F25B 13/00;

Publication

Recueil

1

Recueil rubrique:
EP2
Numéro d'édition du journal:
2006/05
Date de publication:
31/05/2006
Description:
Contient des données concernant les brevets européens délivrés et publiés (publication B1) pour la Belgique et pour lesquels aucune traduction ne devrait être déposée

2

Recueil rubrique:
VRV
Numéro d'édition du journal:
2021/22
Date de publication:
10/01/2022
Description:
Contient des données concernant la (d)échéance, l'annulation ou le rejet de (demandes de) brevet et (demandes de) CCP

Taxe annuelle

Taxe(s) annuelle(s) date d'échéance:
Taxe anuelle numéro:
Payeur attendu:
Date paiement dernière taxe annuelle :
15/10/2020
Numéro dernière taxe annuelle payée :
20
Montant dernière taxe annuelle payée :
600 Euro
Payeur:
C.P.A.
Date de dépôt Type de document Type de publication Description de document Nombre de pages
12/07/2006 Document général (TO - T:Traduction Originale) 51 /7/6/1/5/3/0611335167/migrated-docs/019811041_1_203173.pdf
19/07/2021 Demande de changement Lettre et / ou formulaire notifiant un changement au Registre 3 /7/6/1/5/3/0611335167/docs/019811041_1_rfc_20210720_112752628.pdf
08/02/2024 Demande de changement Lettre et / ou formulaire notifiant un changement au Registre 2 /7/6/1/5/3/0611335167/docs/019811041_2_rfc_20240521_085705527.pdf