Toutes les nuits, le registre belge des brevets en ligne ('eRegister') reçoit une mise à jour des données publiques saisies ou générées la veille sur la Benelux Patent Platform, l'application informatique avec laquelle l'Office belge de la Propriété intellectuelle gère les processus d'enregistrement, de traitement et de publication en matière de brevets et certificats complémentaires de protection.
Actuellement, certaines mises à jour sont réparties sur plusieurs nuits consécutives en raison du volume hebdomadaire important de données relatives aux brevets européens désignant la Belgique.
Pour un brevet européen il est possible que des données sur le ou les inventeurs soient manquantes dans le registre belge des brevets en ligne. Elles peuvent être trouvées via le lien vers le registre européen des brevets dans l'attente d'une mise à jour du registre belge des brevets.
Pour les brevets européens avec Effet Unitaire, la source authentique d’informations est le Registre européen des Brevets : veuillez-vous y référer.

Détails du brevet

1578350 Titre: Voortdurende afgifte gel gelaagde composities

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Information de base

Numéro de la demande:
037168655
Numéro de demande WO:
US2003009420
Type:
Brevet européen délivré pour BE
Statut:
Déchu
Numéro de publication:
1578350
Numéro de publication WO:
WO 2003/082204
Nationalité du premier demandeur:
Langue de traduction:
Néerlandais
Langue de publication de l'OEB:
Anglais
Numéro CCP:

Dates

Date de dépôt:
26/03/2003
Date de délivrance:
27/05/2009
Date de publication EP:
Date de publication WO:
Date de réception traduction revendications:
Date de reception de la traduction (EP publication B1):
25/08/2009
Date de reception de la traduction (EP publication B2):
Date de reception de la traduction (EP publication B3):
Date d'enregistrement:
27/05/2009
Date de publication EP B1:
27/05/2009
Date de publication EP B2:
Date de publication EP B3:
Date de déchéance:
31/03/2020
Date d'expiration (si délivré et toutes les annuités payées):
26/03/2023

Demandeur

Nom:
EURO-CELTIQUE S.A.
Forme juridique:
De:
27/05/2009
Adresse:
2 avenue Charles de Gaulle, 1653, Luxembourg, Luxembourg (LU)
A:

Représentant

1

Nom:
VAN KOOIJ Adriaan
Forme juridique:
De:
23/05/2019
Adresse:
Bezuidenhoutseweg 57, 2594 AC, DEN HAAG, Pays-Bas (NL)
A:

2

Nom:
VAN KOOIJ Adriaan
Forme juridique:
De:
25/08/2009
Adresse:
Bezuidenhoutseweg 57, 2594 AC, DEN HAAG, Pays-Bas (NL)
A:
23/05/2019

Inventeur

1

Nom:
SACKLER, Richard, S.
Forme juridique:
Adresse:

2

Nom:
OSHLACK, Benjamin
Forme juridique:
Adresse:

3

Nom:
WRIGHT, Curtis
Forme juridique:
Adresse:

Priorité

Numéro de brevet prioritaire:
367832
Date de priorité:
26/03/2002
Pays de priorité:
États-Unis (US)

Classification

Classe IPC principale:
A61K 9/14;
Classification IPC ou IDT:
A61K 9/16; A61K 9/22; A61K 9/24; A61K 9/26; A61K 9/48; A61K 9/52; A61K 9/54;

Publication

Recueil

1

Recueil rubrique:
EP2
Numéro d'édition du journal:
2009/05
Date de publication:
31/05/2009
Description:
Contient des données concernant les brevets européens délivrés et publiés (publication B1) pour la Belgique et pour lesquels aucune traduction ne devrait être déposée

2

Recueil rubrique:
VRV
Numéro d'édition du journal:
2020/27
Date de publication:
23/12/2020
Description:
Contient des données concernant la (d)échéance, l'annulation ou le rejet de (demandes de) brevet et (demandes de) CCP

Taxe annuelle

Taxe(s) annuelle(s) date d'échéance:
Taxe anuelle numéro:
Payeur attendu:
Date paiement dernière taxe annuelle :
22/02/2019
Numéro dernière taxe annuelle payée :
17
Montant dernière taxe annuelle payée :
450 Euro
Payeur:
ANAQUA SERVICES
Date de dépôt Type de document Type de publication Description de document Nombre de pages
25/08/2009 Document général (F - F:Traduction déposée par fax) 58 /0/5/3/8/7/0611578350/migrated-docs/037168655_1_249233.pdf
28/08/2009 Document général (OF - T:Traduction Originale de la traduction déposée par fax) 58 /0/5/3/8/7/0611578350/migrated-docs/037168655_2_249233.pdf