Toutes les nuits, le registre belge des brevets en ligne ('eRegister') reçoit une mise à jour des données publiques saisies ou générées la veille sur la Benelux Patent Platform, l'application informatique avec laquelle l'Office belge de la Propriété intellectuelle gère les processus d'enregistrement, de traitement et de publication en matière de brevets et certificats complémentaires de protection.
Actuellement, certaines mises à jour sont réparties sur plusieurs nuits consécutives en raison du volume hebdomadaire important de données relatives aux brevets européens désignant la Belgique.
Pour un brevet européen il est possible que des données sur le ou les inventeurs soient manquantes dans le registre belge des brevets en ligne. Elles peuvent être trouvées via le lien vers le registre européen des brevets dans l'attente d'une mise à jour du registre belge des brevets.
Pour les brevets européens avec Effet Unitaire, la source authentique d’informations est le Registre européen des Brevets : veuillez-vous y référer.

Détails du brevet

1663563 Titre: PINCE A SOUDER POUR UTILISATIONS SUR ROBOTS, POUR LE SOUDAGE PAR RESISTANCE DE PIECES

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Information de base

Numéro de la demande:
047309430
Numéro de demande WO:
AT2004000151
Type:
Brevet européen délivré pour BE
Statut:
Déchu
Numéro de publication:
1663563
Numéro de publication WO:
WO2005002776
Nationalité du premier demandeur:
Langue de traduction:
Langue de publication de l'OEB:
Allemand
Numéro CCP:

Dates

Date de dépôt:
04/05/2004
Date de délivrance:
14/12/2016
Date de publication EP:
07/06/2006
Date de publication WO:
13/01/2005
Date de réception traduction revendications:
Date de reception de la traduction (EP publication B1):
Date de reception de la traduction (EP publication B2):
Date de reception de la traduction (EP publication B3):
Date d'enregistrement:
14/12/2016
Date de publication EP B1:
14/12/2016
Date de publication EP B2:
Date de publication EP B3:
Date de déchéance:
31/05/2017
Date d'expiration (si délivré et toutes les annuités payées):
04/05/2024

Demandeur

Nom:
Fronius International GmbH
Forme juridique:
De:
14/12/2016
Adresse:
Froniusstraße 1, 4643 Pettenbach, Autriche (AT)
A:

Inventeur

1

Nom:
STIEGLBAUER, Walter
Forme juridique:
Adresse:
A-4901 Manning, Autriche (AT)

2

Nom:
WEIGERSTORFER, Günter
Forme juridique:
Adresse:
A-4621 Sipbachzell, Autriche (AT)

Priorité

Numéro de brevet prioritaire:
10232003
Date de priorité:
03/07/2003
Pays de priorité:
Autriche (AT)

Classification

Classification IPC ou IDT:
B23K 11/30;

Publication

Recueil

1

Recueil rubrique:
VRV
Numéro d'édition du journal:
2018/07
Date de publication:
25/04/2018
Description:
Contient des données concernant la (d)échéance, l'annulation ou le rejet de (demandes de) brevet et (demandes de) CCP

2

Recueil rubrique:
EP2
Numéro d'édition du journal:
2016/12
Date de publication:
16/09/2019
Description:
Contient des données concernant les brevets européens délivrés et publiés (publication B1) pour la Belgique et pour lesquels aucune traduction ne devrait être déposée

Bulletin européen des brevets

Numéro d'édition:
201650
Date de publication:
14/12/2016
Description:
Délivrance (B1)

Taxe annuelle

Taxe(s) annuelle(s) date d'échéance:
Taxe anuelle numéro:
Payeur attendu:
Date paiement dernière taxe annuelle :
Numéro dernière taxe annuelle payée :
Payeur:
Date de dépôt Type de document Type de publication Description de document Nombre de pages