Toutes les nuits, le registre belge des brevets en ligne ('eRegister') reçoit une mise à jour des données publiques saisies ou générées la veille sur la Benelux Patent Platform, l'application informatique avec laquelle l'Office belge de la Propriété intellectuelle gère les processus d'enregistrement, de traitement et de publication en matière de brevets et certificats complémentaires de protection.
Actuellement, certaines mises à jour sont réparties sur plusieurs nuits consécutives en raison du volume hebdomadaire important de données relatives aux brevets européens désignant la Belgique.
Pour un brevet européen il est possible que des données sur le ou les inventeurs soient manquantes dans le registre belge des brevets en ligne. Elles peuvent être trouvées via le lien vers le registre européen des brevets dans l'attente d'une mise à jour du registre belge des brevets.
Pour les brevets européens avec Effet Unitaire, la source authentique d’informations est le Registre européen des Brevets : veuillez-vous y référer.

Détails du brevet

1694829 Titre: NOUVELLE SOUCHE DE CORONAVIRUS ASSOCIE AU SRAS ET SES APPLICATIONS.

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Information de base

Numéro de la demande:
048056253
Numéro de demande WO:
FR2004003106
Type:
Brevet européen délivré pour BE
Statut:
Numéro de publication:
1694829
Numéro de publication WO:
WO 2005/056584
Nationalité du premier demandeur:
Langue de traduction:
Langue de publication de l'OEB:
Français
Numéro CCP:

Dates

Date de dépôt:
02/12/2004
Date de délivrance:
04/08/2010
Date de publication EP:
Date de publication WO:
Date de réception traduction revendications:
Date de reception de la traduction (EP publication B1):
Date de reception de la traduction (EP publication B2):
Date de reception de la traduction (EP publication B3):
Date d'enregistrement:
Date de publication EP B1:
04/08/2010
Date de publication EP B2:
Date de publication EP B3:
Date de déchéance:
31/12/2010
Date d'expiration (si délivré et toutes les annuités payées):

Demandeur

1

Nom:
INSTITUT PASTEUR
Forme juridique:
De:
04/08/2010
Adresse:
25-28 rue du Docteur Roux 75724 Paris Cedex 15;(FR), FR
A:

2

Nom:
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)
Forme juridique:
De:
04/08/2010
Adresse:
3 rue Michel-Ange 75794 Paris Cedex 16(FR);
A:

3

Nom:
UNIVERSITE PARIS VII
Forme juridique:
De:
04/08/2010
Adresse:
2 Place Jussieu 75251 Paris Cedex 05(FR)
A:

Priorité

1

Numéro de brevet prioritaire:
0314151
Date de priorité:
02/12/2003
Pays de priorité:
France (FR)

2

Numéro de brevet prioritaire:
0314152
Date de priorité:
02/12/2003
Pays de priorité:
France (FR)

Classification

Classification IPC ou IDT:
C12N 7/00;

Section information additionnelle

Statut:
Type dossier /Durée max /Code de publication:
Détails brevet de base (Loi brevets 1854):
Détails représentant:
Détails inventeur(s):
VAN DER WERF, Sylvie;ESCRIOU, Nicolas;CRESCENZO-CHAIGNE, Bernadette;MANUGUERRA, Jean-Claude;KUNST, Frederik, Inst. Pasteur Bureau des Brevets et Inventions;CALLENDRET, Benoît;BETTON, Jean-Michel;LORIN, Valérie;GERBAUD, Sylvie;BURGUIERE, Ana Maria;AZEBI, Saliha;CHARNEAU, Pierre;TANGY, Frédéric;COMBREDET, Chantal;DELAGNEAU, Jean-François;MARTIN, Monique;
Historique des titulaires: