Toutes les nuits, le registre belge des brevets en ligne ('eRegister') reçoit une mise à jour des données publiques saisies ou générées la veille sur la Benelux Patent Platform, l'application informatique avec laquelle l'Office belge de la Propriété intellectuelle gère les processus d'enregistrement, de traitement et de publication en matière de brevets et certificats complémentaires de protection.
Actuellement, certaines mises à jour sont réparties sur plusieurs nuits consécutives en raison du volume hebdomadaire important de données relatives aux brevets européens désignant la Belgique.
Pour un brevet européen il est possible que des données sur le ou les inventeurs soient manquantes dans le registre belge des brevets en ligne. Elles peuvent être trouvées via le lien vers le registre européen des brevets dans l'attente d'une mise à jour du registre belge des brevets.
Pour les brevets européens avec Effet Unitaire, la source authentique d’informations est le Registre européen des Brevets : veuillez-vous y référer.

Détails du brevet

2055363 Titre: Eléments de base pour boîtier de meuble, boîtier de meuble et meuble de jeu d'enfant-TRADUCTION-Grundelemente für Möbelbaukasten, Möbelbaukasten und Kinderspielmöbel

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Information de base

Numéro de la demande:
081675027
Numéro de demande WO:
Type:
Brevet européen délivré pour BE
Statut:
Numéro de publication:
2055363
Numéro de publication WO:
Nationalité du premier demandeur:
Langue de traduction:
Langue de publication de l'OEB:
Allemand
Numéro CCP:

Dates

Date de dépôt:
24/10/2008
Date de délivrance:
06/04/2011
Date de publication EP:
Date de publication WO:
Date de réception traduction revendications:
Date de reception de la traduction (EP publication B1):
Date de reception de la traduction (EP publication B2):
Date de reception de la traduction (EP publication B3):
Date d'enregistrement:
Date de publication EP B1:
06/04/2011
Date de publication EP B2:
Date de publication EP B3:
Date de déchéance:
31/10/2011
Date d'expiration (si délivré et toutes les annuités payées):

Demandeur

1

Nom:
Schildgen, Katharina
Forme juridique:
De:
06/04/2011
Adresse:
Zentagasse 32/1 1050 Wien;(AT), AT
A:

2

Nom:
Kirsch, Benedikt
Forme juridique:
De:
06/04/2011
Adresse:
Zentagasse 32/1 1050 Wien(AT)
A:

Priorité

1

Numéro de brevet prioritaire:
202007014978
Date de priorité:
25/10/2007
Pays de priorité:
Allemagne (DE)

2

Numéro de brevet prioritaire:
102008001853
Date de priorité:
19/05/2008
Pays de priorité:
Allemagne (DE)

Classification

Classification IPC ou IDT:
A63H 33/04;

Section information additionnelle

Statut:
Type dossier /Durée max /Code de publication:
Détails brevet de base (Loi brevets 1854):
Détails représentant:
Détails inventeur(s):
Schildgen, Katharina;Kirsch, Benedikt;
Historique des titulaires:
Date de dépôt Type de document Type de publication Description de document Nombre de pages