Toutes les nuits, le registre belge des brevets en ligne ('eRegister') reçoit une mise à jour des données publiques saisies ou générées la veille sur la Benelux Patent Platform, l'application informatique avec laquelle l'Office belge de la Propriété intellectuelle gère les processus d'enregistrement, de traitement et de publication en matière de brevets et certificats complémentaires de protection.
Actuellement, certaines mises à jour sont réparties sur plusieurs nuits consécutives en raison du volume hebdomadaire important de données relatives aux brevets européens désignant la Belgique.
Pour un brevet européen il est possible que des données sur le ou les inventeurs soient manquantes dans le registre belge des brevets en ligne. Elles peuvent être trouvées via le lien vers le registre européen des brevets dans l'attente d'une mise à jour du registre belge des brevets.
Pour les brevets européens avec Effet Unitaire, la source authentique d’informations est le Registre européen des Brevets : veuillez-vous y référer.

Détails du brevet

2129807 Titre: PROCÉDÉ DE RÉDUCTION D'UN LAITIER À HAUTE TENEUR EN CHROME DANS UN FOUR À ARC ÉLECTRIQUE

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Information de base

Numéro de la demande:
087010609
Numéro de demande WO:
EP2008000138
Type:
Brevet européen délivré pour BE
Statut:
Déchu
Numéro de publication:
2129807
Numéro de publication WO:
WO 2008/095575
Nationalité du premier demandeur:
Langue de traduction:
Langue de publication de l'OEB:
Allemand
Numéro CCP:

Dates

Date de dépôt:
10/01/2008
Date de délivrance:
12/09/2012
Date de publication EP:
Date de publication WO:
Date de réception traduction revendications:
Date de reception de la traduction (EP publication B1):
Date de reception de la traduction (EP publication B2):
Date de reception de la traduction (EP publication B3):
Date d'enregistrement:
12/09/2012
Date de publication EP B1:
12/09/2012
Date de publication EP B2:
Date de publication EP B3:
Date de déchéance:
31/01/2021
Date d'expiration (si délivré et toutes les annuités payées):
10/01/2028

Demandeur

Nom:
SMS Siemag AG
Forme juridique:
De:
12/09/2012
Adresse:
Eduard-Schloemann-Strasse 4, 40237, Düsseldorf, Allemagne (DE)
A:

Représentant

1

Nom:
LECOMTE Didier
Forme juridique:
De:
24/05/2019
Adresse:
76-78 rue de Merl, 2146, LUXEMBOURG, Luxembourg (LU)
A:

2

Nom:
LECOMTE Didier
Forme juridique:
De:
20/09/2012
Adresse:
76-78 rue de Merl, 2146, LUXEMBOURG, Luxembourg (LU)
A:
24/05/2019

Inventeur

1

Nom:
REICHEL, Johann
Forme juridique:
Adresse:

2

Nom:
ROSE, Lutz
Forme juridique:
Adresse:

Priorité

Numéro de brevet prioritaire:
102007006529
Date de priorité:
09/02/2007
Pays de priorité:
Allemagne (DE)

Classification

Classe IPC principale:
C21C 7/00;
Classification IPC ou IDT:
C21C 5/52; C21C 5/54;

Publication

Recueil

1

Recueil rubrique:
EP2
Numéro d'édition du journal:
2012/09
Date de publication:
16/09/2019
Description:
Contient des données concernant les brevets européens délivrés et publiés (publication B1) pour la Belgique et pour lesquels aucune traduction ne devrait être déposée

2

Recueil rubrique:
VRV
Numéro d'édition du journal:
2021/17
Date de publication:
06/10/2021
Description:
Contient des données concernant la (d)échéance, l'annulation ou le rejet de (demandes de) brevet et (demandes de) CCP

Taxe annuelle

Taxe(s) annuelle(s) date d'échéance:
Taxe anuelle numéro:
Payeur attendu:
Date paiement dernière taxe annuelle :
21/01/2020
Numéro dernière taxe annuelle payée :
13
Montant dernière taxe annuelle payée :
275 Euro
Payeur:
DENNEMEYER & Co S.A.R.L.
Date de dépôt Type de document Type de publication Description de document Nombre de pages
20/09/2012 Document général (P - P:Pouvoir ou Election domicile) 2 /7/0/8/9/2/0612129807/migrated-docs/087010609_1_297832.pdf
24/05/2019 Demande de changement Lettre et / ou formulaire notifiant un changement au Registre 1 /7/0/8/9/2/0612129807/docs/087010609_1_rfc_20190527_045147721.pdf