Toutes les nuits, le registre belge des brevets en ligne ('eRegister') reçoit une mise à jour des données publiques saisies ou générées la veille sur la Benelux Patent Platform, l'application informatique avec laquelle l'Office belge de la Propriété intellectuelle gère les processus d'enregistrement, de traitement et de publication en matière de brevets et certificats complémentaires de protection.
Actuellement, certaines mises à jour sont réparties sur plusieurs nuits consécutives en raison du volume hebdomadaire important de données relatives aux brevets européens désignant la Belgique.
Pour un brevet européen il est possible que des données sur le ou les inventeurs soient manquantes dans le registre belge des brevets en ligne. Elles peuvent être trouvées via le lien vers le registre européen des brevets dans l'attente d'une mise à jour du registre belge des brevets.
Pour les brevets européens avec Effet Unitaire, la source authentique d’informations est le Registre européen des Brevets : veuillez-vous y référer.

Détails du brevet

2289961 Titre: Nouveaux pré-polymères silylés contenant des groupes uréthanes et leur procédé de fabrication

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Information de base

Numéro de la demande:
101697860
Numéro de demande WO:
Type:
Brevet européen délivré pour BE
Statut:
Ouvert
Numéro de publication:
2289961
Numéro de publication WO:
Nationalité du premier demandeur:
Langue de traduction:
Langue de publication de l'OEB:
Allemand
Numéro CCP:

Dates

Date de dépôt:
16/07/2010
Date de délivrance:
25/11/2020
Date de publication EP:
02/03/2011
Date de publication WO:
Date de réception traduction revendications:
Date de reception de la traduction (EP publication B1):
Date de reception de la traduction (EP publication B2):
Date de reception de la traduction (EP publication B3):
Date d'enregistrement:
25/11/2020
Date de publication EP B1:
25/11/2020
Date de publication EP B2:
Date de publication EP B3:
Date de déchéance:
Date d'expiration (si délivré et toutes les annuités payées):
16/07/2030

Demandeur

Nom:
Evonik Operations GmbH
Forme juridique:
De:
25/11/2020
Adresse:
Rellinghauser Straße 1-11, 45128 Essen, Allemagne (DE)
A:

Inventeur

1

Nom:
Schubert, Frank
Forme juridique:
Adresse:
47506, Neukirchen-Vluyn, Allemagne (DE)

2

Nom:
Ferenz, Michael
Forme juridique:
Adresse:
45147, Essen, Allemagne (DE)

3

Nom:
Knott, Wilfried
Forme juridique:
Adresse:
45355, Essen, Allemagne (DE)

Priorité

Numéro de brevet prioritaire:
102009028636
Date de priorité:
19/08/2009
Pays de priorité:
Allemagne (DE)

Classification

Classification IPC ou IDT:
C08G 18/12; C08G 18/20; C08G 18/22; C08G 18/28; C08G 18/48; C08G 18/50; C08G 18/71; C08G 18/75; C08G 18/79; C08G 65/26; C08G 77/46;

Publication

Recueil

Recueil rubrique:
EP2
Numéro d'édition du journal:
2020/28
Date de publication:
15/01/2021
Description:
Contient des données concernant les brevets européens délivrés et publiés (publication B1) pour la Belgique et pour lesquels aucune traduction ne devrait être déposée

Bulletin européen des brevets

Numéro d'édition:
202048
Date de publication:
25/11/2020
Description:
Délivrance (B1)

Taxe annuelle

Taxe(s) annuelle(s) date d'échéance:
31/01/2025
Taxe anuelle numéro:
15
Taxe annuelle montant:
360 Euro
Surtaxe montant:
230 Euro
Payeur attendu:
Date paiement dernière taxe annuelle :
19/07/2023
Numéro dernière taxe annuelle payée :
14
Montant dernière taxe annuelle payée :
320 Euro
Payeur:
DENNEMEYER & Co S.A.R.L.
Date de dépôt Type de document Type de publication Description de document Nombre de pages