Toutes les nuits, le registre belge des brevets en ligne ('eRegister') reçoit une mise à jour des données publiques saisies ou générées la veille sur la Benelux Patent Platform, l'application informatique avec laquelle l'Office belge de la Propriété intellectuelle gère les processus d'enregistrement, de traitement et de publication en matière de brevets et certificats complémentaires de protection.
Actuellement, certaines mises à jour sont réparties sur plusieurs nuits consécutives en raison du volume hebdomadaire important de données relatives aux brevets européens désignant la Belgique.
Pour un brevet européen il est possible que des données sur le ou les inventeurs soient manquantes dans le registre belge des brevets en ligne. Elles peuvent être trouvées via le lien vers le registre européen des brevets dans l'attente d'une mise à jour du registre belge des brevets.
Pour les brevets européens avec Effet Unitaire, la source authentique d’informations est le Registre européen des Brevets : veuillez-vous y référer.

Détails du brevet

2303226 Titre: LIBÉRATION PROLONGÉE D'EXENATIDE ET AUTRES POLYPEPTIDES

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Information de base

Numéro de la demande:
097709455
Numéro de demande WO:
US2009048475
Type:
Brevet européen délivré pour BE
Statut:
Sans Effet
Numéro de publication:
2303226
Numéro de publication WO:
WO2009158412
Nationalité du premier demandeur:
Langue de traduction:
Langue de publication de l'OEB:
Anglais
Numéro CCP:

Dates

Date de dépôt:
24/06/2009
Date de délivrance:
23/03/2016
Date de publication EP:
06/04/2011
Date de publication WO:
30/12/2009
Date de réception traduction revendications:
Date de reception de la traduction (EP publication B1):
Date de reception de la traduction (EP publication B2):
Date de reception de la traduction (EP publication B3):
Date d'enregistrement:
23/03/2016
Date de publication EP B1:
23/03/2016
Date de publication EP B2:
Date de publication EP B3:
Date de déchéance:
Date d'expiration (si délivré et toutes les annuités payées):
24/06/2029

Demandeur

Nom:
Endo Pharmaceuticals Solutions Inc.
Forme juridique:
De:
23/03/2016
Adresse:
100 Endo Boulevard, Chadds Ford, PA 19317, États-Unis (US)
A:

Inventeur

1

Nom:
DECKER, Stefanie
Forme juridique:
Adresse:
Princeton NJ 08540, États-Unis (US)

2

Nom:
QUANDT, Harry
Forme juridique:
Adresse:
Bensalem PA 19020, États-Unis (US)

3

Nom:
KUZMA, Peter
Forme juridique:
Adresse:
Princeton NJ 08540, États-Unis (US)

Priorité

Numéro de brevet prioritaire:
75625 P
Date de priorité:
25/06/2008
Pays de priorité:
États-Unis (US)

Classification

Classification IPC ou IDT:
A61K 38/26; A61K 9/00; A61P 5/08; A61K 9/20; A61K 38/22; A61P 3/10; A61P 5/50; A61K 38/02; A61K 47/32; A61K 47/34;

Publication

Bulletin européen des brevets

Numéro d'édition:
201612
Date de publication:
23/03/2016
Description:
Délivrance (B1)

Taxe annuelle

Taxe(s) annuelle(s) date d'échéance:
02/01/2017
Taxe anuelle numéro:
8
Taxe annuelle montant:
135 Euro
Surtaxe montant:
85 Euro
Payeur attendu:
Date paiement dernière taxe annuelle :
Numéro dernière taxe annuelle payée :
Payeur:
Date de dépôt Type de document Type de publication Description de document Nombre de pages File Type