Toutes les nuits, le registre belge des brevets en ligne ('eRegister') reçoit une mise à jour des données publiques saisies ou générées la veille sur la Benelux Patent Platform, l'application informatique avec laquelle l'Office belge de la Propriété intellectuelle gère les processus d'enregistrement, de traitement et de publication en matière de brevets et certificats complémentaires de protection.
Actuellement, certaines mises à jour sont réparties sur plusieurs nuits consécutives en raison du volume hebdomadaire important de données relatives aux brevets européens désignant la Belgique.
Pour un brevet européen il est possible que des données sur le ou les inventeurs soient manquantes dans le registre belge des brevets en ligne. Elles peuvent être trouvées via le lien vers le registre européen des brevets dans l'attente d'une mise à jour du registre belge des brevets.
Pour les brevets européens avec Effet Unitaire, la source authentique d’informations est le Registre européen des Brevets : veuillez-vous y référer.

Détails du brevet

2526080 Titre: Neue verfahen zur herstellung von benzophenonderivaten

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Information de base

Numéro de la demande:
117026773
Numéro de demande WO:
GB2011000058
Type:
Brevet européen délivré pour BE
Statut:
Déchu
Numéro de publication:
2526080
Numéro de publication WO:
WO 2011/089385
Nationalité du premier demandeur:
Langue de traduction:
Allemand
Langue de publication de l'OEB:
Anglais
Numéro CCP:

Dates

Date de dépôt:
19/01/2011
Date de délivrance:
26/03/2014
Date de publication EP:
Date de publication WO:
Date de réception traduction revendications:
Date de reception de la traduction (EP publication B1):
25/06/2014
Date de reception de la traduction (EP publication B2):
Date de reception de la traduction (EP publication B3):
Date d'enregistrement:
26/03/2014
Date de publication EP B1:
26/03/2014
Date de publication EP B2:
Date de publication EP B3:
Date de déchéance:
31/01/2021
Date d'expiration (si délivré et toutes les annuités payées):
19/01/2031

Demandeur

Nom:
Cambrex Karlskoga AB
Forme juridique:
De:
26/03/2014
Adresse:
,691 85 Karlskoga, -, Suède (SE)
A:

Représentant

1

Nom:
MARQUART Gitte
Forme juridique:
De:
06/08/2014
Adresse:
Arne Jacobsens Alle 15, 2300, COPENHAGEN, Danemark (DK)
A:
18/08/2014

2

Nom:
ZACCO DENMARK A/S
Forme juridique:
De:
18/08/2014
Adresse:
Arne Jacobsens Allé 15, 2300, Copenhagen S, Danemark (DK)
A:
01/01/2025

Inventeur

1

Nom:
EKLUND, Lars
Forme juridique:
Adresse:

2

Nom:
NILSSON, Jonas
Forme juridique:
Adresse:

Priorité

Numéro de brevet prioritaire:
296096
Date de priorité:
19/01/2010
Pays de priorité:
États-Unis (US)

Classification

Classe IPC principale:
C07C 41/30;
Classification IPC ou IDT:
C07C 45/72;

Publication

Recueil

1

Recueil rubrique:
EP3
Numéro d'édition du journal:
2014/06
Date de publication:
16/09/2019
Description:
Contient des données concernant des brevets européens délivrés pour la Belgique et publiés ( publication B1) en anglais et pour lesquels une traduction en néerlandais, français ou allemand a été déposée en vertu des lois belges sur les brevets

2

Recueil rubrique:
VRV
Numéro d'édition du journal:
2021/17
Date de publication:
06/10/2021
Description:
Contient des données concernant la (d)échéance, l'annulation ou le rejet de (demandes de) brevet et (demandes de) CCP

Taxe annuelle

Taxe(s) annuelle(s) date d'échéance:
Taxe anuelle numéro:
Payeur attendu:
Date paiement dernière taxe annuelle :
17/12/2019
Numéro dernière taxe annuelle payée :
10
Montant dernière taxe annuelle payée :
185 Euro
Payeur:
C.P.A.
Date de dépôt Type de document Type de publication Description de document Nombre de pages File Type
18/08/2014 Demande de changement Lettre et / ou formulaire notifiant un changement au Registre 22 PDF /0/8/0/6/2/0612526080/docs/117026773_0_rfc_20140925_113234046.pdf
06/08/2014 Pouvoir Pouvoir 2 PDF /0/8/0/6/2/0612526080/docs/117026773_1_powerofattorneyspecific_20141023_032334703.pdf
05/03/2024 Demande de changement Lettre et / ou formulaire notifiant un changement au Registre 6 PDF /0/8/0/6/2/0612526080/docs/117026773_2_rfc_20250204_025255742.pdf
05/03/2024 Demande de changement Autres 6 PDF /0/8/0/6/2/0612526080/docs/117026773_3_rfc_20250204_025513513.pdf
25/06/2014 Document général (F - F:Traduction déposée par fax) 44 PDF /0/8/0/6/2/0612526080/migrated-docs/117026773_1_326998.pdf
01/07/2014 Document général (OF - T:Traduction Originale de la traduction déposée par fax) 44 PDF /0/8/0/6/2/0612526080/migrated-docs/117026773_2_326998.pdf