Toutes les nuits, le registre belge des brevets en ligne ('eRegister') reçoit une mise à jour des données publiques saisies ou générées la veille sur la Benelux Patent Platform, l'application informatique avec laquelle l'Office belge de la Propriété intellectuelle gère les processus d'enregistrement, de traitement et de publication en matière de brevets et certificats complémentaires de protection.
Actuellement, certaines mises à jour sont réparties sur plusieurs nuits consécutives en raison du volume hebdomadaire important de données relatives aux brevets européens désignant la Belgique.
Pour un brevet européen il est possible que des données sur le ou les inventeurs soient manquantes dans le registre belge des brevets en ligne. Elles peuvent être trouvées via le lien vers le registre européen des brevets dans l'attente d'une mise à jour du registre belge des brevets.
Pour les brevets européens avec Effet Unitaire, la source authentique d’informations est le Registre européen des Brevets : veuillez-vous y référer.

Détails du brevet

2593598 Titre: PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE NETTOYAGE DE MÈCHE DE BANC

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Information de base

Numéro de la demande:
117214361
Numéro de demande WO:
EP2011002392
Type:
Brevet européen délivré pour BE
Statut:
Déchu
Numéro de publication:
2593598
Numéro de publication WO:
WO2011151013
Nationalité du premier demandeur:
Langue de traduction:
Langue de publication de l'OEB:
Allemand
Numéro CCP:

Dates

Date de dépôt:
13/05/2011
Date de délivrance:
05/07/2017
Date de publication EP:
22/05/2013
Date de publication WO:
08/12/2011
Date de réception traduction revendications:
Date de reception de la traduction (EP publication B1):
Date de reception de la traduction (EP publication B2):
Date de reception de la traduction (EP publication B3):
Date d'enregistrement:
05/07/2017
Date de publication EP B1:
05/07/2017
Date de publication EP B2:
Date de publication EP B3:
Date de déchéance:
31/05/2018
Date d'expiration (si délivré et toutes les annuités payées):
13/05/2031

Demandeur

Nom:
Rotorcraft AG
Forme juridique:
De:
05/07/2017
Adresse:
Bafflesstrasse 14, 9450 Altstätten, Suisse (CH)
A:

Inventeur

Nom:
STAHLECKER, Hans
Forme juridique:
Adresse:
CH-8494 Rorschacherberg, Suisse (CH)

Priorité

Numéro de brevet prioritaire:
102010022339
Date de priorité:
01/06/2010
Pays de priorité:
Allemagne (DE)

Classification

Classification IPC ou IDT:
D04B 9/14; B65H 63/06;

Publication

Recueil

1

Recueil rubrique:
VRV
Numéro d'édition du journal:
2019/01
Date de publication:
30/01/2019
Description:
Contient des données concernant la (d)échéance, l'annulation ou le rejet de (demandes de) brevet et (demandes de) CCP

2

Recueil rubrique:
EP2
Numéro d'édition du journal:
2017/07
Date de publication:
16/09/2019
Description:
Contient des données concernant les brevets européens délivrés et publiés (publication B1) pour la Belgique et pour lesquels aucune traduction ne devrait être déposée

Bulletin européen des brevets

Numéro d'édition:
201727
Date de publication:
05/07/2017
Description:
Délivrance (B1)

Taxe annuelle

Taxe(s) annuelle(s) date d'échéance:
Taxe anuelle numéro:
Payeur attendu:
Date paiement dernière taxe annuelle :
Numéro dernière taxe annuelle payée :
Payeur:
Date de dépôt Type de document Type de publication Description de document Nombre de pages