Toutes les nuits, le registre belge des brevets en ligne ('eRegister') reçoit une mise à jour des données publiques saisies ou générées la veille sur la Benelux Patent Platform, l'application informatique avec laquelle l'Office belge de la Propriété intellectuelle gère les processus d'enregistrement, de traitement et de publication en matière de brevets et certificats complémentaires de protection.
Actuellement, certaines mises à jour sont réparties sur plusieurs nuits consécutives en raison du volume hebdomadaire important de données relatives aux brevets européens désignant la Belgique.
Pour un brevet européen il est possible que des données sur le ou les inventeurs soient manquantes dans le registre belge des brevets en ligne. Elles peuvent être trouvées via le lien vers le registre européen des brevets dans l'attente d'une mise à jour du registre belge des brevets.
Pour les brevets européens avec Effet Unitaire, la source authentique d’informations est le Registre européen des Brevets : veuillez-vous y référer.

Détails du brevet

274776 Titre: Bains et procédé pour le polissage chimique de surfaces en acierin oxydable.

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Information de base

Numéro de la demande:
872024047
Numéro de demande WO:
Type:
Brevet européen délivré pour BE
Statut:
Numéro de publication:
274776
Numéro de publication WO:
Nationalité du premier demandeur:
Langue de traduction:
Langue de publication de l'OEB:
Français
Numéro CCP:

Dates

Date de dépôt:
03/12/1987
Date de délivrance:
16/02/1994
Date de publication EP:
Date de publication WO:
Date de réception traduction revendications:
Date de reception de la traduction (EP publication B1):
Date de reception de la traduction (EP publication B2):
Date de reception de la traduction (EP publication B3):
Date d'enregistrement:
Date de publication EP B1:
16/02/1994
Date de publication EP B2:
Date de publication EP B3:
Date de déchéance:
31/12/2000
Date d'expiration (si délivré et toutes les annuités payées):

Demandeur

Nom:
SOLVAY
Forme juridique:
De:
16/02/1994
Adresse:
Rue du Prince Albert 33 B-1050 Bruxelles(BE), BE
A:

Priorité

Numéro de brevet prioritaire:
8617621
Date de priorité:
15/12/1986
Pays de priorité:
France (FR)

Classification

Classification IPC ou IDT:
C23F 3/06;

Taxe annuelle

Taxe(s) annuelle(s) date d'échéance:
Taxe anuelle numéro:
Payeur attendu:
Date paiement dernière taxe annuelle :
05/01/2000
Numéro dernière taxe annuelle payée :
Payeur:

Section information additionnelle

Statut:
Type dossier /Durée max /Code de publication:
Détails brevet de base (Loi brevets 1854):
Détails représentant:
MEYERS Liliane-SOLVAY S.A. - Research and Technology Brussels Center-De Ransbeekstraat 310 - B 1120 BRUSSEL
Détails inventeur(s):
Tytgat, Daniel;Reignier, Marianne;Dujardin, François;
Historique des titulaires:
Date de dépôt Type de document Type de publication Description de document Nombre de pages File Type
19/04/1994 Document général (D - P:Election domicile) 1 PDF /6/7/7/4/7/0510274776/migrated-docs/872024047_1_578935.pdf