Toutes les nuits, le registre belge des brevets en ligne ('eRegister') reçoit une mise à jour des données publiques saisies ou générées la veille sur la Benelux Patent Platform, l'application informatique avec laquelle l'Office belge de la Propriété intellectuelle gère les processus d'enregistrement, de traitement et de publication en matière de brevets et certificats complémentaires de protection.
Actuellement, certaines mises à jour sont réparties sur plusieurs nuits consécutives en raison du volume hebdomadaire important de données relatives aux brevets européens désignant la Belgique.
Pour un brevet européen il est possible que des données sur le ou les inventeurs soient manquantes dans le registre belge des brevets en ligne. Elles peuvent être trouvées via le lien vers le registre européen des brevets dans l'attente d'une mise à jour du registre belge des brevets.
Pour les brevets européens avec Effet Unitaire, la source authentique d’informations est le Registre européen des Brevets : veuillez-vous y référer.

Détails du brevet

2775500 Titre: Circuit

The time of generation of the report may vary depending on the number of the selected files and the pages of each file. If the generation of the consolidated PDF file takes long, you may reduce the number of selected files and proceed with the generation of the PDF in batches.
You have not selected any documents

Information de base

Numéro de la demande:
141531707
Numéro de demande WO:
Type:
Brevet européen délivré pour BE
Statut:
Déchu
Numéro de publication:
2775500
Numéro de publication WO:
Nationalité du premier demandeur:
Langue de traduction:
Langue de publication de l'OEB:
Allemand
Numéro CCP:

Dates

Date de dépôt:
30/01/2014
Date de délivrance:
13/04/2016
Date de publication EP:
10/09/2014
Date de publication WO:
Date de réception traduction revendications:
Date de reception de la traduction (EP publication B1):
Date de reception de la traduction (EP publication B2):
Date de reception de la traduction (EP publication B3):
Date d'enregistrement:
13/04/2016
Date de publication EP B1:
13/04/2016
Date de publication EP B2:
Date de publication EP B3:
Date de déchéance:
31/01/2017
Date d'expiration (si délivré et toutes les annuités payées):
30/01/2034

Demandeur

Nom:
Phoenix Contact GmbH & Co. KG
Forme juridique:
De:
13/04/2016
Adresse:
Flachsmarktstrasse 8, 32825 Blomberg, Allemagne (DE)
A:

Inventeur

1

Nom:
Peter, Henry
Forme juridique:
Adresse:
37574 Einbeck, Allemagne (DE)

2

Nom:
Rohs, Markus
Forme juridique:
Adresse:
32825 Blomberg, Allemagne (DE)

3

Nom:
Pott, Thomas
Forme juridique:
Adresse:
33604 Bielefeld, Allemagne (DE)

4

Nom:
Eilers, Markus
Forme juridique:
Adresse:
31812 Bad Pyrmont, Allemagne (DE)

Priorité

Numéro de brevet prioritaire:
102013102096
Date de priorité:
04/03/2013
Pays de priorité:
Allemagne (DE)

Classification

Classification IPC ou IDT:
H01H 47/32; H02H 1/06;

Publication

Recueil

1

Recueil rubrique:
VRV
Numéro d'édition du journal:
2017/23
Date de publication:
15/02/2018
Description:
Contient des données concernant la (d)échéance, l'annulation ou le rejet de (demandes de) brevet et (demandes de) CCP

2

Recueil rubrique:
EP2
Numéro d'édition du journal:
2016/04
Date de publication:
16/09/2019
Description:
Contient des données concernant les brevets européens délivrés et publiés (publication B1) pour la Belgique et pour lesquels aucune traduction ne devrait être déposée

Bulletin européen des brevets

Numéro d'édition:
201615
Date de publication:
13/04/2016
Description:
Délivrance (B1)

Taxe annuelle

Taxe(s) annuelle(s) date d'échéance:
Taxe anuelle numéro:
Payeur attendu:
Date paiement dernière taxe annuelle :
Numéro dernière taxe annuelle payée :
Payeur:
Date de dépôt Type de document Type de publication Description de document Nombre de pages