Toutes les nuits, le registre belge des brevets en ligne ('eRegister') reçoit une mise à jour des données publiques saisies ou générées la veille sur la Benelux Patent Platform, l'application informatique avec laquelle l'Office belge de la Propriété intellectuelle gère les processus d'enregistrement, de traitement et de publication en matière de brevets et certificats complémentaires de protection.
Actuellement, certaines mises à jour sont réparties sur plusieurs nuits consécutives en raison du volume hebdomadaire important de données relatives aux brevets européens désignant la Belgique.
Pour un brevet européen il est possible que des données sur le ou les inventeurs soient manquantes dans le registre belge des brevets en ligne. Elles peuvent être trouvées via le lien vers le registre européen des brevets dans l'attente d'une mise à jour du registre belge des brevets.
Pour les brevets européens avec Effet Unitaire, la source authentique d’informations est le Registre européen des Brevets : veuillez-vous y référer.

Détails du brevet

2801845 Titre: PROCEDE DE MESURE DE MOUILLABILITE

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Information de base

Numéro de la demande:
141802702
Numéro de demande WO:
Type:
Brevet européen délivré pour BE
Statut:
Ouvert
Numéro de publication:
2801845
Numéro de publication WO:
Nationalité du premier demandeur:
Langue de traduction:
Langue de publication de l'OEB:
Anglais
Numéro CCP:

Dates

Date de dépôt:
19/11/2010
Date de délivrance:
01/02/2017
Date de publication EP:
12/11/2014
Date de publication WO:
Date de réception traduction revendications:
Date de reception de la traduction (EP publication B1):
Date de reception de la traduction (EP publication B2):
Date de reception de la traduction (EP publication B3):
Date d'enregistrement:
01/02/2017
Date de publication EP B1:
01/02/2017
Date de publication EP B2:
Date de publication EP B3:
Date de déchéance:
Date d'expiration (si délivré et toutes les annuités payées):
19/11/2030

Demandeur

Nom:
BP EXPLORATION OPERATING COMPANY LIMITED
Forme juridique:
De:
01/02/2017
Adresse:
Chertsey Road, Sunbury-on-Thames, Middlesex TW16 7BP, Royaume-Uni (GB)
A:

Représentant

Nom:
KIRKPATRICK
Forme juridique:
De:
13/04/2017
Adresse:
Avenue Wolfers 32, 1310, LA HULPE, Brabant wallon, Belgique (BE)
A:

Inventeur

1

Nom:
Chen, Quan
Forme juridique:
Adresse:
Sunbury on Thames, Middlesex TW16 7LN, Royaume-Uni (GB)

2

Nom:
Collins, Ian Ralph
Forme juridique:
Adresse:
Sunbury on Thames, Middlesex TW16 7LN, Royaume-Uni (GB)

Priorité

1

Numéro de brevet prioritaire:
201007694
Date de priorité:
06/05/2010
Pays de priorité:
Royaume-Uni (GB)

2

Numéro de brevet prioritaire:
09252811
Date de priorité:
16/12/2009
Pays de priorité:
Office européen des brevets (OEB) (EP)

Classification

Classification IPC ou IDT:
G01V 3/32;

Publication

Recueil

Recueil rubrique:
EP2
Numéro d'édition du journal:
2017/02
Date de publication:
16/09/2019
Description:
Contient des données concernant les brevets européens délivrés et publiés (publication B1) pour la Belgique et pour lesquels aucune traduction ne devrait être déposée

Bulletin européen des brevets

Numéro d'édition:
201705
Date de publication:
01/02/2017
Description:
Délivrance (B1)

Taxe annuelle

Taxe(s) annuelle(s) date d'échéance:
02/12/2024
Taxe anuelle numéro:
15
Taxe annuelle montant:
360 Euro
Payeur attendu:
Date paiement dernière taxe annuelle :
27/11/2023
Numéro dernière taxe annuelle payée :
14
Montant dernière taxe annuelle payée :
320 Euro
Payeur:
COMPUTER PACKAGES INC.
Date de dépôt Type de document Type de publication Description de document Nombre de pages
13/04/2017 Correspondance entrante (e-mail) Lettre d'accompagnement 1 /5/7/1/2/8/0721582175/docs/141802702_0_incomingcorrespondenceelectronic_20170414_082724435.pdf
13/03/2023 Demande de changement Lettre et / ou formulaire notifiant un changement au Registre 1 /5/7/1/2/8/0721582175/docs/141802702_1_rfc_20230412_105458075.pdf
13/04/2017 Correspondance sortante 1 /5/7/1/2/8/0721582175/docs/141802702_2_outgoingcorrespondence_20170414_082722589.pdf
13/04/2017 Document général Déclaration de domicile 1 /5/7/1/2/8/0721582175/docs/141802702_3_generaldocument_20170414_082723389.pdf