Toutes les nuits, le registre belge des brevets en ligne ('eRegister') reçoit une mise à jour des données publiques saisies ou générées la veille sur la Benelux Patent Platform, l'application informatique avec laquelle l'Office belge de la Propriété intellectuelle gère les processus d'enregistrement, de traitement et de publication en matière de brevets et certificats complémentaires de protection.
Actuellement, certaines mises à jour sont réparties sur plusieurs nuits consécutives en raison du volume hebdomadaire important de données relatives aux brevets européens désignant la Belgique.
Pour un brevet européen il est possible que des données sur le ou les inventeurs soient manquantes dans le registre belge des brevets en ligne. Elles peuvent être trouvées via le lien vers le registre européen des brevets dans l'attente d'une mise à jour du registre belge des brevets.
Pour les brevets européens avec Effet Unitaire, la source authentique d’informations est le Registre européen des Brevets : veuillez-vous y référer.

Détails du brevet

2855084 Titre: PROCÉDÉ DE FINITION D'IMPLANT ORTHOPÉDIQUE

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Information de base

Numéro de la demande:
137981650
Numéro de demande WO:
US2013043559
Type:
Brevet européen délivré pour BE
Statut:
Déchu
Numéro de publication:
2855084
Numéro de publication WO:
WO2013181504
Nationalité du premier demandeur:
Langue de traduction:
Langue de publication de l'OEB:
Anglais
Numéro CCP:

Dates

Date de dépôt:
31/05/2013
Date de délivrance:
29/09/2021
Date de publication EP:
08/04/2015
Date de publication WO:
05/12/2013
Date de réception traduction revendications:
Date de reception de la traduction (EP publication B1):
Date de reception de la traduction (EP publication B2):
Date de reception de la traduction (EP publication B3):
Date d'enregistrement:
29/09/2021
Date de publication EP B1:
29/09/2021
Date de publication EP B2:
Date de publication EP B3:
Date de déchéance:
31/05/2022
Date d'expiration (si délivré et toutes les annuités payées):
31/05/2033

Demandeur

Nom:
Smith&Nephew, Inc.
Forme juridique:
De:
29/09/2021
Adresse:
1450 Brooks Road, Memphis, TN 38116, États-Unis (US)
A:

Inventeur

1

Nom:
GEYER, Christopher D
Forme juridique:
Adresse:
Memphis, Tennessee 38117, États-Unis (US)

2

Nom:
BABB, Terry N.
Forme juridique:
Adresse:
Olive Branch, Mississippi 38654, États-Unis (US)

Priorité

1

Numéro de brevet prioritaire:
201261705315 P
Date de priorité:
25/09/2012
Pays de priorité:
États-Unis (US)

2

Numéro de brevet prioritaire:
201261654176 P
Date de priorité:
01/06/2012
Pays de priorité:
États-Unis (US)

Classification

Classification IPC ou IDT:
B24C 1/10; B24C 1/08; B24C 7/00; B24C 3/22; A61F 5/04; A61F 2/28; A61F 2/30;

Publication

Recueil

1

Recueil rubrique:
VRV
Numéro d'édition du journal:
2023/01
Date de publication:
24/01/2023
Description:
Contient des données concernant la (d)échéance, l'annulation ou le rejet de (demandes de) brevet et (demandes de) CCP

2

Recueil rubrique:
EP2
Numéro d'édition du journal:
2021/18
Date de publication:
11/10/2021
Description:
Contient des données concernant les brevets européens délivrés et publiés (publication B1) pour la Belgique et pour lesquels aucune traduction ne devrait être déposée

Bulletin européen des brevets

Numéro d'édition:
202139
Date de publication:
29/09/2021
Description:
Délivrance (B1)

Taxe annuelle

Taxe(s) annuelle(s) date d'échéance:
Taxe anuelle numéro:
Payeur attendu:
Date paiement dernière taxe annuelle :
Numéro dernière taxe annuelle payée :
Payeur:
Date de dépôt Type de document Type de publication Description de document Nombre de pages