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Détails du brevet

2912295 Titre: PROCÉDÉ DE COMMANDE DU FONCTIONNEMENT D'UN MOTEUR À COMBUSTION INTERNE, ET SYSTÈME DE COMMANDE POUR COMMANDER LE FONCTIONNEMENT D'UN MOTEUR À COMBUSTION INTERNE

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Information de base

Numéro de la demande:
137661237
Numéro de demande WO:
FI2013050844
Type:
Brevet européen délivré pour BE
Statut:
Sans Effet
Numéro de publication:
2912295
Numéro de publication WO:
WO2014041238
Nationalité du premier demandeur:
Langue de traduction:
Langue de publication de l'OEB:
Anglais
Numéro CCP:

Dates

Date de dépôt:
03/09/2013
Date de délivrance:
20/07/2016
Date de publication EP:
02/09/2015
Date de publication WO:
20/03/2014
Date de réception traduction revendications:
Date de reception de la traduction (EP publication B1):
Date de reception de la traduction (EP publication B2):
Date de reception de la traduction (EP publication B3):
Date d'enregistrement:
20/07/2016
Date de publication EP B1:
20/07/2016
Date de publication EP B2:
Date de publication EP B3:
Date de déchéance:
Date d'expiration (si délivré et toutes les annuités payées):
03/09/2033

Demandeur

Nom:
Wärtsilä Finland Oy
Forme juridique:
De:
20/07/2016
Adresse:
Tarhaajantie 2, 65380 Vaasa, Finlande (FI)
A:

Inventeur

1

Nom:
BEIJAR, Matias
Forme juridique:
Adresse:
FI-65100 Vaasa, Finlande (FI)

2

Nom:
BJÖRQVIST, Jerker
Forme juridique:
Adresse:
FI-20540 Turku, Finlande (FI)

3

Nom:
BÖLING, Jari
Forme juridique:
Adresse:
FI-20540 Turku, Finlande (FI)

4

Nom:
KAAS, Tom
Forme juridique:
Adresse:
FI-65410 Sundom, Finlande (FI)

5

Nom:
ÖSTER, Anders
Forme juridique:
Adresse:
FI-66520 Veikkaala, Finlande (FI)

6

Nom:
ÖSTMAN, Fredrik
Forme juridique:
Adresse:
FI-65100 Vaasa, Finlande (FI)

Priorité

Numéro de brevet prioritaire:
20125957
Date de priorité:
17/09/2012
Pays de priorité:
Finlande (FI)

Classification

Classification IPC ou IDT:
F02M 26/00;

Publication

Bulletin européen des brevets

Numéro d'édition:
201629
Date de publication:
20/07/2016
Description:
Délivrance (B1)

Taxe annuelle

Taxe(s) annuelle(s) date d'échéance:
31/03/2017
Taxe anuelle numéro:
4
Taxe annuelle montant:
55 Euro
Surtaxe montant:
85 Euro
Payeur attendu:
Date paiement dernière taxe annuelle :
Numéro dernière taxe annuelle payée :
Payeur:
Date de dépôt Type de document Type de publication Description de document Nombre de pages