Toutes les nuits, le registre belge des brevets en ligne ('eRegister') reçoit une mise à jour des données publiques saisies ou générées la veille sur la Benelux Patent Platform, l'application informatique avec laquelle l'Office belge de la Propriété intellectuelle gère les processus d'enregistrement, de traitement et de publication en matière de brevets et certificats complémentaires de protection.
Actuellement, certaines mises à jour sont réparties sur plusieurs nuits consécutives en raison du volume hebdomadaire important de données relatives aux brevets européens désignant la Belgique.
Pour un brevet européen il est possible que des données sur le ou les inventeurs soient manquantes dans le registre belge des brevets en ligne. Elles peuvent être trouvées via le lien vers le registre européen des brevets dans l'attente d'une mise à jour du registre belge des brevets.
Pour les brevets européens avec Effet Unitaire, la source authentique d’informations est le Registre européen des Brevets : veuillez-vous y référer.

Détails du brevet

3277994 Titre: SOUPAPES DE LIMITATION DE DÉBIT DE RÉCUPÉRATION D'ÉNERGIE

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Information de base

Numéro de la demande:
167231588
Numéro de demande WO:
IB2016051782
Type:
Brevet européen délivré pour BE
Statut:
Déchu
Numéro de publication:
3277994
Numéro de publication WO:
WO2016157085
Nationalité du premier demandeur:
Langue de traduction:
Langue de publication de l'OEB:
Anglais
Numéro CCP:

Dates

Date de dépôt:
30/03/2016
Date de délivrance:
02/01/2019
Date de publication EP:
07/02/2018
Date de publication WO:
06/10/2016
Date de réception traduction revendications:
Date de reception de la traduction (EP publication B1):
Date de reception de la traduction (EP publication B2):
Date de reception de la traduction (EP publication B3):
Date d'enregistrement:
02/01/2019
Date de publication EP B1:
02/01/2019
Date de publication EP B2:
Date de publication EP B3:
Date de déchéance:
31/03/2019
Date d'expiration (si délivré et toutes les annuités payées):
30/03/2036

Demandeur

Nom:
Politecnico di Milano
Forme juridique:
De:
02/01/2019
Adresse:
Piazza Leonardo da Vinci 32, 20133 Milano, Italie (IT)
A:

Inventeur

Nom:
MALAVASI, Stefano
Forme juridique:
Adresse:
I-20090 Buccinasco (MI), Italie (IT)

Priorité

Numéro de brevet prioritaire:
UB20150540
Date de priorité:
30/03/2015
Pays de priorité:
Italie (IT)

Classification

Classification IPC ou IDT:
F01D 1/04; F01D 1/06; F01D 17/14; F16K 1/12; F16K 31/50; F16K 47/08;

Publication

Recueil

1

Recueil rubrique:
EP2
Numéro d'édition du journal:
2019/02
Date de publication:
04/02/2019
Description:
Contient des données concernant les brevets européens délivrés et publiés (publication B1) pour la Belgique et pour lesquels aucune traduction ne devrait être déposée

2

Recueil rubrique:
VRV
Numéro d'édition du journal:
2019/35
Date de publication:
13/12/2019
Description:
Contient des données concernant la (d)échéance, l'annulation ou le rejet de (demandes de) brevet et (demandes de) CCP

Bulletin européen des brevets

Numéro d'édition:
201901
Date de publication:
02/01/2019
Description:
Délivrance (B1)

Taxe annuelle

Taxe(s) annuelle(s) date d'échéance:
Taxe anuelle numéro:
Payeur attendu:
Date paiement dernière taxe annuelle :
Numéro dernière taxe annuelle payée :
Payeur:
Date de dépôt Type de document Type de publication Description de document Nombre de pages