Toutes les nuits, le registre belge des brevets en ligne ('eRegister') reçoit une mise à jour des données publiques saisies ou générées la veille sur la Benelux Patent Platform, l'application informatique avec laquelle l'Office belge de la Propriété intellectuelle gère les processus d'enregistrement, de traitement et de publication en matière de brevets et certificats complémentaires de protection.
Actuellement, certaines mises à jour sont réparties sur plusieurs nuits consécutives en raison du volume hebdomadaire important de données relatives aux brevets européens désignant la Belgique.
Pour un brevet européen il est possible que des données sur le ou les inventeurs soient manquantes dans le registre belge des brevets en ligne. Elles peuvent être trouvées via le lien vers le registre européen des brevets dans l'attente d'une mise à jour du registre belge des brevets.
Pour les brevets européens avec Effet Unitaire, la source authentique d’informations est le Registre européen des Brevets : veuillez-vous y référer.

Détails du brevet

3361752 Titre: DISPOSITIF D'AIDE AUDITIVE AYANT UNE COMMUNICATION SANS FIL

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Information de base

Numéro de la demande:
181560384
Numéro de demande WO:
Type:
Brevet européen délivré pour BE
Statut:
Effet Unitaire Enregistré
Numéro de publication:
3361752
Numéro de publication WO:
Nationalité du premier demandeur:
Langue de traduction:
Langue de publication de l'OEB:
Anglais
Numéro CCP:

Effet Unitaire

Effet Unitaire Demandé:
Oui
Date de dépôt de la demande d'Effet Unitaire :
24/04/2024
Lien vers le EPO UPP Register:
Registre européen des brevets
Statut de l'Effet Unitaire:
Effet Unitaire Enregistré
Date de la décision d'acceptation de l'Effet Unitaire:
02/05/2024
Date de l'Effet Unitaire:
10/04/2024
Date d'enregistrement de l'Effet Unitaire:
02/05/2024
Date de la décision de rejet de l'Effet Unitaire:
Date de dépôt de la demande de Rétablissement des droits (niveau OEB):
Décision de l'OEB relative au Rétablissement des droits:
Date de la décision de l'OEB relative au Rétablissement des droits:
Date de retrait de la demande d'Effet Unitaire:
Texte explicatif relatif à l'EU:
Date d'introduction de la demande devant l'UPC:
Action:
Date de la décision de l'UPC:
Décision de l'UPC:
Date de la requête en Safety Net:
Date de la décision relative à la requête en Safety Net:
Décision relative à la requête en Safety Net:
Numéro CCP:
Date de l'appel:
Décision après appel:
Date de la décision d'appel:
Date de prise d'effet de la déchéance:
Type de déchéance:
Date de révocation (niveau UP):
Date de la requête en révocation:
Type de révocation:
Décision sur la requête en révocation:
Cause de la demande de Rétablissement des droits:

Dates

Date de dépôt:
09/02/2018
Date de délivrance:
10/04/2024
Date de publication EP:
15/08/2018
Date de publication WO:
Date de réception traduction revendications:
Date de reception de la traduction (EP publication B1):
Date de reception de la traduction (EP publication B2):
Date de reception de la traduction (EP publication B3):
Date d'enregistrement:
10/04/2024
Date de publication EP B1:
10/04/2024
Date de publication EP B2:
Date de publication EP B3:
Date de déchéance:
Date d'expiration (si délivré et toutes les annuités payées):
09/02/2038

Demandeur

Nom:
Oticon A/S
Forme juridique:
De:
10/04/2024
Adresse:
Kongebakken 9, 2765 Smørum, Danemark (DK)
A:

Inventeur

1

Nom:
SØ, Rune
Forme juridique:
Adresse:
2765 Smørum, Danemark (DK)

2

Nom:
THOUGAARD, Morten
Forme juridique:
Adresse:
2765 Smørum, Danemark (DK)

3

Nom:
SCHAUB, Stefan
Forme juridique:
Adresse:
3018 Berne, Suisse (CH)

Priorité

Numéro de brevet prioritaire:
17155380
Date de priorité:
09/02/2017
Pays de priorité:
Office européen des brevets (OEB) (EP)

Classification

Classification IPC ou IDT:
H04R 25/00;

Publication

Recueil

1

Recueil rubrique:
UP1
Numéro d'édition du journal:
2024/10
Date de publication:
04/06/2024
Description:
Brevet européen avec demande d'effet unitaire acceptée

2

Recueil rubrique:
EP2
Numéro d'édition du journal:
2024/07
Date de publication:
06/05/2024
Description:
Contient des données concernant les brevets européens délivrés et publiés (publication B1) pour la Belgique et pour lesquels aucune traduction ne devrait être déposée

Bulletin européen des brevets

1

Numéro d'édition:
202415
Date de publication:
10/04/2024
Description:
Délivrance (B1)

2

Numéro d'édition:
202422
Date de publication:
29/05/2024
Description:
Demande d'effet unitaire Reçue

3

Numéro d'édition:
202422
Date de publication:
29/05/2024
Description:
Demande d'effet unitaire acceptée

Taxe annuelle

Taxe(s) annuelle(s) date d'échéance:
Taxe anuelle numéro:
Payeur attendu:
Date paiement dernière taxe annuelle :
Numéro dernière taxe annuelle payée :
Payeur:
Date de dépôt Type de document Type de publication Description de document Nombre de pages