Toutes les nuits, le registre belge des brevets en ligne ('eRegister') reçoit une mise à jour des données publiques saisies ou générées la veille sur la Benelux Patent Platform, l'application informatique avec laquelle l'Office belge de la Propriété intellectuelle gère les processus d'enregistrement, de traitement et de publication en matière de brevets et certificats complémentaires de protection.
Actuellement, certaines mises à jour sont réparties sur plusieurs nuits consécutives en raison du volume hebdomadaire important de données relatives aux brevets européens désignant la Belgique.
Pour un brevet européen il est possible que des données sur le ou les inventeurs soient manquantes dans le registre belge des brevets en ligne. Elles peuvent être trouvées via le lien vers le registre européen des brevets dans l'attente d'une mise à jour du registre belge des brevets.
Pour les brevets européens avec Effet Unitaire, la source authentique d’informations est le Registre européen des Brevets : veuillez-vous y référer.

Détails du brevet

3369687 Titre: DISPOSITIF D'ASCENSEUR

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Information de base

Numéro de la demande:
159071885
Numéro de demande WO:
JP2015080057
Type:
Brevet européen délivré pour BE
Statut:
Ouvert
Numéro de publication:
3369687
Numéro de publication WO:
WO2017072824
Nationalité du premier demandeur:
Langue de traduction:
Langue de publication de l'OEB:
Anglais
Numéro CCP:

Dates

Date de dépôt:
26/10/2015
Date de délivrance:
17/07/2024
Date de publication EP:
05/09/2018
Date de publication WO:
04/05/2017
Date de réception traduction revendications:
Date de reception de la traduction (EP publication B1):
Date de reception de la traduction (EP publication B2):
Date de reception de la traduction (EP publication B3):
Date d'enregistrement:
17/07/2024
Date de publication EP B1:
17/07/2024
Date de publication EP B2:
Date de publication EP B3:
Date de déchéance:
Date d'expiration (si délivré et toutes les annuités payées):
26/10/2035

Demandeur

Nom:
Hitachi, Ltd.
Forme juridique:
De:
17/07/2024
Adresse:
6-6, Marunouchi 1-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-8280, Japon (JP)
A:

Inventeur

1

Nom:
ABE Takashi
Forme juridique:
Adresse:
Tokyo 100-8280, Japon (JP)

2

Nom:
NAKAYAMA Masato
Forme juridique:
Adresse:
Tokyo 100-8280, Japon (JP)

3

Nom:
SATOU Gorou
Forme juridique:
Adresse:
Tokyo 100-8280, Japon (JP)

Classification

Classification IPC ou IDT:
B66B 11/08; F16D 55/06; F16D 65/092; B66B 5/02;

Publication

Recueil

Recueil rubrique:
EP2
Numéro d'édition du journal:
2024/14
Date de publication:
05/08/2024
Description:
Contient des données concernant les brevets européens délivrés et publiés (publication B1) pour la Belgique et pour lesquels aucune traduction ne devrait être déposée

Bulletin européen des brevets

Numéro d'édition:
202429
Date de publication:
17/07/2024
Description:
Délivrance (B1)

Taxe annuelle

Taxe(s) annuelle(s) date d'échéance:
30/04/2025
Taxe anuelle numéro:
10
Taxe annuelle montant:
185 Euro
Surtaxe montant:
85 Euro
Payeur attendu:
Date paiement dernière taxe annuelle :
Numéro dernière taxe annuelle payée :
Payeur:
Date de dépôt Type de document Type de publication Description de document Nombre de pages