Toutes les nuits, le registre belge des brevets en ligne ('eRegister') reçoit une mise à jour des données publiques saisies ou générées la veille sur la Benelux Patent Platform, l'application informatique avec laquelle l'Office belge de la Propriété intellectuelle gère les processus d'enregistrement, de traitement et de publication en matière de brevets et certificats complémentaires de protection.
Actuellement, certaines mises à jour sont réparties sur plusieurs nuits consécutives en raison du volume hebdomadaire important de données relatives aux brevets européens désignant la Belgique.
Pour un brevet européen il est possible que des données sur le ou les inventeurs soient manquantes dans le registre belge des brevets en ligne. Elles peuvent être trouvées via le lien vers le registre européen des brevets dans l'attente d'une mise à jour du registre belge des brevets.
Pour les brevets européens avec Effet Unitaire, la source authentique d’informations est le Registre européen des Brevets : veuillez-vous y référer.

Détails du brevet

3506355 Titre: CAPTEUR DE DISTANCE ET CAPTEUR D'IMAGE DE DISTANCE

The time of generation of the report may vary depending on the number of the selected files and the pages of each file. If the generation of the consolidated PDF file takes long, you may reduce the number of selected files and proceed with the generation of the PDF in batches.
You have not selected any documents

Information de base

Numéro de la demande:
178457966
Numéro de demande WO:
JP2017020055
Type:
Brevet européen délivré pour BE
Statut:
Ouvert
Numéro de publication:
3506355
Numéro de publication WO:
WO2018042785
Nationalité du premier demandeur:
Langue de traduction:
Langue de publication de l'OEB:
Anglais
Numéro CCP:

Dates

Date de dépôt:
30/05/2017
Date de délivrance:
14/06/2023
Date de publication EP:
03/07/2019
Date de publication WO:
08/03/2018
Date de réception traduction revendications:
Date de reception de la traduction (EP publication B1):
Date de reception de la traduction (EP publication B2):
Date de reception de la traduction (EP publication B3):
Date d'enregistrement:
14/06/2023
Date de publication EP B1:
14/06/2023
Date de publication EP B2:
Date de publication EP B3:
Date de déchéance:
Date d'expiration (si délivré et toutes les annuités payées):
30/05/2037

Demandeur

Nom:
Hamamatsu Photonics K.K.
Forme juridique:
De:
14/06/2023
Adresse:
1126-1, Ichino-cho Higashi-ku, Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, Japon (JP)
A:

Inventeur

1

Nom:
MASE, Mitsuhito
Forme juridique:
Adresse:
Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, Japon (JP)

2

Nom:
HIRAMITSU, Jun
Forme juridique:
Adresse:
Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, Japon (JP)

3

Nom:
SHIMADA, Akihiro
Forme juridique:
Adresse:
Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, Japon (JP)

Priorité

Numéro de brevet prioritaire:
2016166683
Date de priorité:
29/08/2016
Pays de priorité:
Japon (JP)

Classification

Classification IPC ou IDT:
H04N 25/70; H01L 27/144; H01L 27/146;

Publication

Recueil

Recueil rubrique:
EP2
Numéro d'édition du journal:
2023/12
Date de publication:
07/07/2023
Description:
Contient des données concernant les brevets européens délivrés et publiés (publication B1) pour la Belgique et pour lesquels aucune traduction ne devrait être déposée

Bulletin européen des brevets

Numéro d'édition:
202324
Date de publication:
14/06/2023
Description:
Délivrance (B1)

Taxe annuelle

Taxe(s) annuelle(s) date d'échéance:
02/12/2024
Taxe anuelle numéro:
8
Taxe annuelle montant:
135 Euro
Surtaxe montant:
85 Euro
Payeur attendu:
Date paiement dernière taxe annuelle :
Numéro dernière taxe annuelle payée :
Payeur:
Date de dépôt Type de document Type de publication Description de document Nombre de pages