Toutes les nuits, le registre belge des brevets en ligne ('eRegister') reçoit une mise à jour des données publiques saisies ou générées la veille sur la Benelux Patent Platform, l'application informatique avec laquelle l'Office belge de la Propriété intellectuelle gère les processus d'enregistrement, de traitement et de publication en matière de brevets et certificats complémentaires de protection. Actuellement, certaines mises à jour sont réparties sur plusieurs nuits consécutives en raison du volume hebdomadaire important de données relatives aux brevets européens désignant la Belgique. Pour un brevet européen il est possible que des données sur le ou les inventeurs soient manquantes dans le registre belge des brevets en ligne. Elles peuvent être trouvées via le lien vers le registre européen des brevets dans l'attente d'une mise à jour du registre belge des brevets. Pour les brevets européens avec Effet Unitaire, la source authentique d’informations est le Registre européen des Brevets : veuillez-vous y référer.
Détails du brevet
3590949
Titre:
ACIDES RIBONUCLÉIQUES CONTENANT DES N1-METHYL-PSEUDOURACILS ET LEURS UTILISATIONS
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Information de base
Numéro de la demande:
191770593
Numéro de demande WO:
Type:
Brevet européen délivré pour BE
Statut:
Ouvert
Numéro de publication:
3590949
Numéro de publication WO:
Nationalité du premier demandeur:
Langue de traduction:
Langue de publication de l'OEB:
Anglais
Numéro CCP:
Dates
Date de dépôt:
03/10/2011
Date de délivrance:
18/05/2022
Date de publication EP:
08/01/2020
Date de publication WO:
Date de réception traduction revendications:
Date de reception de la traduction (EP publication B1):
Date de reception de la traduction (EP publication B2):
Date de reception de la traduction (EP publication B3):
Date d'enregistrement:
18/05/2022
Date de publication EP B1:
18/05/2022
Date de publication EP B2:
Date de publication EP B3:
Date de déchéance:
Date d'expiration (si délivré et toutes les annuités payées):
03/10/2031
Demandeur
Nom:
ModernaTX, Inc.
Forme juridique:
De:
18/05/2022
Adresse:
200 Technology Square, Cambridge, MA 02139, États-Unis (US)
A:
Représentant
Nom:
KEMPES Wouter
Forme juridique:
De:
14/06/2022
Adresse:
P.O. Box 2350, 1200 CJ, HILVERSUM, Pays-Bas (NL)
A:
Inventeur
1
Nom:
SCHRUM, Jason P
Forme juridique:
Adresse:
Watertown, MA 02472-2580, États-Unis (US)
2
Nom:
SIDDIQI, Suhaib
Forme juridique:
Adresse:
Burlington, MA 01803, États-Unis (US)
3
Nom:
EJEBE, Kenechi
Forme juridique:
Adresse:
New York, NY 10029, États-Unis (US)
Détenteur d'une licence
1
Nom:
Moderna Switzerland GmbH
Forme juridique:
De:
10/07/2023
Adresse:
Aeschenvorstadt 48, 4051, Basel, Suisse (CH)
A:
2
Nom:
Moderna Biotech Spain, S.L.U.
Forme juridique:
De:
10/07/2023
Adresse:
C/ Del Princípe De Vergara 132
Planta 12a, Madrid 28002, Espagne (ES)
Contient des données concernant les brevets européens délivrés et publiés (publication B1) pour la Belgique et pour lesquels aucune traduction ne devrait être déposée
2
Recueil rubrique:
MED
Numéro d'édition du journal:
2023/15
Date de publication:
24/08/2023
Description:
Contient des données concernant d'autres communications
3
Recueil rubrique:
MED
Numéro d'édition du journal:
2023/15
Date de publication:
24/08/2023
Description:
Contient des données concernant d'autres communications