Toutes les nuits, le registre belge des brevets en ligne ('eRegister') reçoit une mise à jour des données publiques saisies ou générées la veille sur la Benelux Patent Platform, l'application informatique avec laquelle l'Office belge de la Propriété intellectuelle gère les processus d'enregistrement, de traitement et de publication en matière de brevets et certificats complémentaires de protection.
Actuellement, certaines mises à jour sont réparties sur plusieurs nuits consécutives en raison du volume hebdomadaire important de données relatives aux brevets européens désignant la Belgique.
Pour un brevet européen il est possible que des données sur le ou les inventeurs soient manquantes dans le registre belge des brevets en ligne. Elles peuvent être trouvées via le lien vers le registre européen des brevets dans l'attente d'une mise à jour du registre belge des brevets.
Pour les brevets européens avec Effet Unitaire, la source authentique d’informations est le Registre européen des Brevets : veuillez-vous y référer.

Détails du brevet

3658814 Titre: APPAREIL DE STABILISATION DE CHARGE

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Information de base

Numéro de la demande:
197722135
Numéro de demande WO:
CN2019078563
Type:
Brevet européen délivré pour BE
Statut:
Déchu
Numéro de publication:
3658814
Numéro de publication WO:
WO2019179402
Nationalité du premier demandeur:
Langue de traduction:
Langue de publication de l'OEB:
Anglais
Numéro CCP:

Dates

Date de dépôt:
18/03/2019
Date de délivrance:
02/03/2022
Date de publication EP:
03/06/2020
Date de publication WO:
26/09/2019
Date de réception traduction revendications:
Date de reception de la traduction (EP publication B1):
Date de reception de la traduction (EP publication B2):
Date de reception de la traduction (EP publication B3):
Date d'enregistrement:
02/03/2022
Date de publication EP B1:
02/03/2022
Date de publication EP B2:
Date de publication EP B3:
Date de déchéance:
31/03/2022
Date d'expiration (si délivré et toutes les annuités payées):
18/03/2039

Demandeur

Nom:
SZ DJI Technology Co., Ltd.
Forme juridique:
De:
02/03/2022
Adresse:
6F, Hkust SZ IER Bldg. No.9, Yuexing 1st Road Hi Tech Park (South) Nanshan District, Shenzhen, Guangdong 518057, Chine (CN)
A:

Inventeur

1

Nom:
YE, Fangming
Forme juridique:
Adresse:
Guangdong 518057, Chine (CN)

2

Nom:
BIN, Peng
Forme juridique:
Adresse:
Guangdong 518057, Chine (CN)

3

Nom:
WANG, Peng
Forme juridique:
Adresse:
Guangdong 518057, Chine (CN)

Priorité

1

Numéro de brevet prioritaire:
PCT/CN2018/080369
Date de priorité:
23/03/2018
Pays de priorité:
Bureau Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) (WO)

2

Numéro de brevet prioritaire:
PCT/CN2018/080370
Date de priorité:
23/03/2018
Pays de priorité:
Bureau Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) (WO)

3

Numéro de brevet prioritaire:
PCT/CN2018/080368
Date de priorité:
23/03/2018
Pays de priorité:
Bureau Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) (WO)

4

Numéro de brevet prioritaire:
PCT/CN2018/080371
Date de priorité:
23/03/2018
Pays de priorité:
Bureau Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) (WO)

5

Numéro de brevet prioritaire:
PCT/CN2018/080367
Date de priorité:
23/03/2018
Pays de priorité:
Bureau Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) (WO)

6

Numéro de brevet prioritaire:
PCT/CN2018/080372
Date de priorité:
23/03/2018
Pays de priorité:
Bureau Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) (WO)

7

Numéro de brevet prioritaire:
PCT/CN2018/080366
Date de priorité:
23/03/2018
Pays de priorité:
Bureau Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) (WO)

8

Numéro de brevet prioritaire:
PCT/CN2018/080373
Date de priorité:
23/03/2018
Pays de priorité:
Bureau Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) (WO)

Classification

Classification IPC ou IDT:
F16M 13/04; F16M 11/12; F16M 11/18; G03B 17/56; F16M 11/10; F16M 11/24;

Publication

Recueil

1

Recueil rubrique:
EP2
Numéro d'édition du journal:
2022/05
Date de publication:
04/04/2022
Description:
Contient des données concernant les brevets européens délivrés et publiés (publication B1) pour la Belgique et pour lesquels aucune traduction ne devrait être déposée

2

Recueil rubrique:
VRV
Numéro d'édition du journal:
2022/21
Date de publication:
07/12/2022
Description:
Contient des données concernant la (d)échéance, l'annulation ou le rejet de (demandes de) brevet et (demandes de) CCP

Bulletin européen des brevets

Numéro d'édition:
202209
Date de publication:
02/03/2022
Description:
Délivrance (B1)

Taxe annuelle

Taxe(s) annuelle(s) date d'échéance:
Taxe anuelle numéro:
Payeur attendu:
Date paiement dernière taxe annuelle :
Numéro dernière taxe annuelle payée :
Payeur:
Date de dépôt Type de document Type de publication Description de document Nombre de pages