Toutes les nuits, le registre belge des brevets en ligne ('eRegister') reçoit une mise à jour des données publiques saisies ou générées la veille sur la Benelux Patent Platform, l'application informatique avec laquelle l'Office belge de la Propriété intellectuelle gère les processus d'enregistrement, de traitement et de publication en matière de brevets et certificats complémentaires de protection.
Actuellement, certaines mises à jour sont réparties sur plusieurs nuits consécutives en raison du volume hebdomadaire important de données relatives aux brevets européens désignant la Belgique.
Pour un brevet européen il est possible que des données sur le ou les inventeurs soient manquantes dans le registre belge des brevets en ligne. Elles peuvent être trouvées via le lien vers le registre européen des brevets dans l'attente d'une mise à jour du registre belge des brevets.
Pour les brevets européens avec Effet Unitaire, la source authentique d’informations est le Registre européen des Brevets : veuillez-vous y référer.

Détails du brevet

372604 Titre: Raccord pour dispositifs de connexion avec conduits d'un système de fluides sous pression.

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Information de base

Numéro de la demande:
892029091
Numéro de demande WO:
Type:
Brevet européen délivré pour BE
Statut:
Numéro de publication:
372604
Numéro de publication WO:
Nationalité du premier demandeur:
Langue de traduction:
Français
Langue de publication de l'OEB:
Anglais
Numéro CCP:

Dates

Date de dépôt:
17/11/1989
Date de délivrance:
08/09/1993
Date de publication EP:
Date de publication WO:
Date de réception traduction revendications:
Date de reception de la traduction (EP publication B1):
09/09/1993
Date de reception de la traduction (EP publication B2):
Date de reception de la traduction (EP publication B3):
Date d'enregistrement:
Date de publication EP B1:
08/09/1993
Date de publication EP B2:
Date de publication EP B3:
Date de déchéance:
30/11/2002
Date d'expiration (si délivré et toutes les annuités payées):

Demandeur

Nom:
METAL WORK S.p.A.
Forme juridique:
De:
08/09/1993
Adresse:
Via Segni 7 I-25062 Concesio (Brescia)(IT), IT
A:

Priorité

Numéro de brevet prioritaire:
2224488 U
Date de priorité:
02/12/1988
Pays de priorité:
Italie (IT)

Classification

Classification IPC ou IDT:
F16L 27/12 ; F16L 37/12;

Taxe annuelle

Taxe(s) annuelle(s) date d'échéance:
Taxe anuelle numéro:
Payeur attendu:
Date paiement dernière taxe annuelle :
22/11/2001
Numéro dernière taxe annuelle payée :
Payeur:

Section information additionnelle

Statut:
Type dossier /Durée max /Code de publication:
Détails brevet de base (Loi brevets 1854):
Détails représentant:
DE PALMENAER Roger-GEVERS & VANDER HAEGHEN-Holidaystraat 5 - B 1831 DIEGEM
Détails inventeur(s):
Rodella, Fausto
Historique des titulaires:
Date de dépôt Type de document Type de publication Description de document Nombre de pages
09/09/1993 Document général (TP - T:Traduction Originale plus Pouvoir) 11 /4/0/6/2/7/0510372604/migrated-docs/892029091_1_598226.pdf