Toutes les nuits, le registre belge des brevets en ligne ('eRegister') reçoit une mise à jour des données publiques saisies ou générées la veille sur la Benelux Patent Platform, l'application informatique avec laquelle l'Office belge de la Propriété intellectuelle gère les processus d'enregistrement, de traitement et de publication en matière de brevets et certificats complémentaires de protection.
Actuellement, certaines mises à jour sont réparties sur plusieurs nuits consécutives en raison du volume hebdomadaire important de données relatives aux brevets européens désignant la Belgique.
Pour un brevet européen il est possible que des données sur le ou les inventeurs soient manquantes dans le registre belge des brevets en ligne. Elles peuvent être trouvées via le lien vers le registre européen des brevets dans l'attente d'une mise à jour du registre belge des brevets.
Pour les brevets européens avec Effet Unitaire, la source authentique d’informations est le Registre européen des Brevets : veuillez-vous y référer.

Détails du brevet

416891 Titre: Appareil pour fournir une interface universelle à un système de contrôle d'un procédé

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Information de base

Numéro de la demande:
903097061
Numéro de demande WO:
Type:
Brevet européen délivré pour BE
Statut:
Numéro de publication:
416891
Numéro de publication WO:
Nationalité du premier demandeur:
Langue de traduction:
Langue de publication de l'OEB:
Anglais
Numéro CCP:

Dates

Date de dépôt:
05/09/1990
Date de délivrance:
22/07/1998
Date de publication EP:
Date de publication WO:
Date de réception traduction revendications:
Date de reception de la traduction (EP publication B1):
Date de reception de la traduction (EP publication B2):
Date de reception de la traduction (EP publication B3):
Date d'enregistrement:
Date de publication EP B1:
22/07/1998
Date de publication EP B2:
Date de publication EP B3:
Date de déchéance:
Date d'expiration (si délivré et toutes les annuités payées):

Demandeur

Nom:
HONEYWELL INC.
Forme juridique:
De:
22/07/1998
Adresse:
Honeywell Plaza Minneapolis Minnesota 55408(US), US
A:

Priorité

Numéro de brevet prioritaire:
402954
Date de priorité:
05/09/1989
Pays de priorité:
États-Unis (US)

Classification

Classification IPC ou IDT:
G06F 13/38 ; G06F 13/12 ; G06F 19/00;

Section information additionnelle

Statut:
ZONDER GEVOLG / SANS EFFET
Type dossier /Durée max /Code de publication:
Détails brevet de base (Loi brevets 1854):
Détails représentant:
Fox-Male, Nicholas Vincent Humbert et al;Honeywell Control Systems Limited, Honeywell House, Arlington Business Park;Bracknell, Berkshire RG12 1EB(GB);
Détails inventeur(s):
Bansal, Ravinder M.;Hahn, Amand J.;
Historique des titulaires:
Date de dépôt Type de document Type de publication Description de document Nombre de pages