Toutes les nuits, le registre belge des brevets en ligne ('eRegister') reçoit une mise à jour des données publiques saisies ou générées la veille sur la Benelux Patent Platform, l'application informatique avec laquelle l'Office belge de la Propriété intellectuelle gère les processus d'enregistrement, de traitement et de publication en matière de brevets et certificats complémentaires de protection.
Actuellement, certaines mises à jour sont réparties sur plusieurs nuits consécutives en raison du volume hebdomadaire important de données relatives aux brevets européens désignant la Belgique.
Pour un brevet européen il est possible que des données sur le ou les inventeurs soient manquantes dans le registre belge des brevets en ligne. Elles peuvent être trouvées via le lien vers le registre européen des brevets dans l'attente d'une mise à jour du registre belge des brevets.
Pour les brevets européens avec Effet Unitaire, la source authentique d’informations est le Registre européen des Brevets : veuillez-vous y référer.

Détails du brevet

451401 Titre: Appareil de nettoyage.

The time of generation of the report may vary depending on the number of the selected files and the pages of each file. If the generation of the consolidated PDF file takes long, you may reduce the number of selected files and proceed with the generation of the PDF in batches.
You have not selected any documents

Information de base

Numéro de la demande:
903112324
Numéro de demande WO:
Type:
Brevet européen délivré pour BE
Statut:
Numéro de publication:
451401
Numéro de publication WO:
Nationalité du premier demandeur:
Langue de traduction:
Langue de publication de l'OEB:
Anglais
Numéro CCP:

Dates

Date de dépôt:
12/10/1990
Date de délivrance:
22/12/1993
Date de publication EP:
Date de publication WO:
Date de réception traduction revendications:
Date de reception de la traduction (EP publication B1):
Date de reception de la traduction (EP publication B2):
Date de reception de la traduction (EP publication B3):
Date d'enregistrement:
Date de publication EP B1:
22/12/1993
Date de publication EP B2:
Date de publication EP B3:
Date de déchéance:
Date d'expiration (si délivré et toutes les annuités payées):

Demandeur

Nom:
Williams, William Hendrick
Forme juridique:
De:
22/12/1993
Adresse:
4938 Golden Arrow Drive Rancho Palos Verdes California 90274(US), US
A:

Priorité

Numéro de brevet prioritaire:
507641
Date de priorité:
11/04/1990
Pays de priorité:
États-Unis (US)

Classification

Classification IPC ou IDT:
A47L 9/04;

Section information additionnelle

Statut:
ZONDER GEVOLG / SANS EFFET
Type dossier /Durée max /Code de publication:
Détails brevet de base (Loi brevets 1854):
Détails représentant:
Williams, Trevor John et al;J.A. KEMP & CO. 14 South Square Gray's Inn;London WC1R 5LX(GB);
Détails inventeur(s):
Williams, William Hendrick;
Historique des titulaires:
Date de dépôt Type de document Type de publication Description de document Nombre de pages