Toutes les nuits, le registre belge des brevets en ligne ('eRegister') reçoit une mise à jour des données publiques saisies ou générées la veille sur la Benelux Patent Platform, l'application informatique avec laquelle l'Office belge de la Propriété intellectuelle gère les processus d'enregistrement, de traitement et de publication en matière de brevets et certificats complémentaires de protection.
Actuellement, certaines mises à jour sont réparties sur plusieurs nuits consécutives en raison du volume hebdomadaire important de données relatives aux brevets européens désignant la Belgique.
Pour un brevet européen il est possible que des données sur le ou les inventeurs soient manquantes dans le registre belge des brevets en ligne. Elles peuvent être trouvées via le lien vers le registre européen des brevets dans l'attente d'une mise à jour du registre belge des brevets.
Pour les brevets européens avec Effet Unitaire, la source authentique d’informations est le Registre européen des Brevets : veuillez-vous y référer.

Détails du brevet

49552 Titre: Machine voor het wikkelen van buigzame langgerekte materialen, in het bijzonder buizen of kabels

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Information de base

Numéro de la demande:
812011179
Numéro de demande WO:
Type:
Brevet européen délivré pour BE
Statut:
Numéro de publication:
49552
Numéro de publication WO:
Nationalité du premier demandeur:
Langue de traduction:
Néerlandais
Langue de publication de l'OEB:
Anglais
Numéro CCP:

Dates

Date de dépôt:
08/10/1981
Date de délivrance:
10/04/1985
Date de publication EP:
Date de publication WO:
Date de réception traduction revendications:
Date de reception de la traduction (EP publication B1):
19/04/1985
Date de reception de la traduction (EP publication B2):
Date de reception de la traduction (EP publication B3):
Date d'enregistrement:
Date de publication EP B1:
10/04/1985
Date de publication EP B2:
Date de publication EP B3:
Date de déchéance:
31/10/1985
Date d'expiration (si délivré et toutes les annuités payées):

Demandeur

Nom:
WAVIN B.V.
Forme juridique:
De:
10/04/1985
Adresse:
Handellaan 251 NL-8031 EM Zwolle(NL), NL
A:

Priorité

Numéro de brevet prioritaire:
8005571
Date de priorité:
08/10/1980
Pays de priorité:
Pays-Bas (NL)

Classification

Classification IPC ou IDT:
B65H 54/58 ; B65H 54/28;

Section information additionnelle

Statut:
Type dossier /Durée max /Code de publication:
Détails brevet de base (Loi brevets 1854):
Détails représentant:
Détails inventeur(s):
de Mos, Johannes
Historique des titulaires:
Date de dépôt Type de document Type de publication Description de document Nombre de pages